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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+21+11+
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Inégalités sociales,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MORVAN DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt et un du mois de novembre à dix-huit heures et trente minutes, s’est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle des fêtes de Brassy.
Président : Fabien BAZIN puis Marie LECLERCQ
Présents : 36 conseillers dont 4 suppléants
- Mesdames Brigitte DUVERNOY, Denise FOUCAULT, Danièle PERROT, Marie LEÉCLERCQ, Chantal BERNIER, Martine DAOUST, Christiane GADREY, Florence BERLO, Christiane BROCHET, Juliette NOIROT.
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Sylvain MATHIEU, Jean-Marie PAUTRAT, Marc PERRIN, Emmanuel MONNIER, Patrice GRIMARDIAS, Jean-Max GLORIFET, André BUTTIGHOFFER, Jean-François CORNIER, Philippe BOULET, Jean-Pierre BILLARD, Fabien BAZIN, Christian PAUL, Éric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Daniel MARTIN, Patrice JOLY, Laurent LIBRERO, Jean-Michel DUPUIS, Daniel GONTHIER, Philippe DAUVERGNE, Jean-Luc VIEREN, Abel MOURA, Marc BONNOT, Georges FLECQ, Sébastien DAVIOT.
Absents : 14 conseillers
- Mesdames Brigitte GAUDRY, Chantal-Marie MALUS, Sandrine DURAND, Fabienne
PETITRENAUD, Nacera VERSPIEREN, Andrée LUTREAU, Marie-Christine GROSCHE,
Christine PIN.
- Messieurs Laurent SOULLARD, Michel GOBILLON, Laurent COTTIN, Pascal RATEAU,
Christian LETEUTRE, Serge DUSSAULE.
Pouvoirs : 12 élus représentés
Mme Brigitte GAUDRY donne pouvoir à Mme Martine DAOUST
M. Michel GOBILLON donne pouvoir à Mme Marie LECLERCQ
Mme Chantal-Marie MALUS donne pouvoir à Mme Christiane BROCHET Mme Sandrine DURAND donne pouvoir à M. André BUTTIGHOFFER M. Laurent SOULLARD donne pouvoir à M. Jean-Max GLORIFET Mme Nacera VERSPIEREN donne pouvoir à Mme Denise FOUCAULT M. Laurent COTTIN donne pouvoir à M. Patrice JOLY
Mme Andrée LUTREAU donne pouvoir à Mme Danièle PERROT
M. Pascal RATEAU donne pouvoir à M. Laurent LIBRERO
M. Christian LETEUTRE donne pouvoir à M. Marc BONNOT
Mme Marie-Christine GROSCHE donne pouvoir à M. Jean-Pierre GIRARD Mme Christine PIN donne pouvoir à M. Patrice GRIMARDIAS
Secrétaire de séance : Mme Martine DAOUST
Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Publication le 25 novembre 2024 001-6-2024 Election du Président
Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du 002-6-2024 bureau
003-6-2024 Election des Vice-présidents
Election des autres membres du bureau communautaire, non Vice- 004-6-2024 présidents
005-6-2024 Détermination des indemnités de fonction du Président, des Vice- présidents et des conseillers membres du bureau avec délégation
006-6-2024 Délégation de pouvoir du conseil communautaire vers le Président Délégation de pouvoir du conseil communautaire vers le bureau
007-6-2024 communautaire
008-6-2024 Election des représentants aux organismes extérieurs 009-6-2024 Avenant à la convention de gestion du lac des Settons
010-6-2024 Contribution au service public de la rénovation énergétique France Rénov
Publication le 25 novembre 2024