Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 9 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 12 synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 8 site deliberation du conseil municipal du mardi
Déliberation - 8 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 7 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 1 syntheses des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 8 Synthese des deliberations du conseil municipla
Déliberation - 12 site deliberations du conseil municipal du mard
Déliberation - 12 synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 5 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 8 synthese deliberations du mardi 20 septembre 222
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Saint-Martin-d'Aubigny.
Lien du pdf (Déliberation - 8 synthese deliberations du mardi 20 septembre 222)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Éducation,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2022
Del n°01 examinée le 20/09/2022 – CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX REGROUPEMENT DE DEUX LOGEMENTS EN UN SEUL LOGEMENT LOCATIF RENOVE – Attribution des marchés Approuvé à l’unanimité
Del n°02 examinée le 20/09/2022 – VIREMENT DE CREDITS
Approuvé à l’unanimité
Del n°03 examinée le 20/09/2022 – DROIT DE PREEMPTION – Immeubles AN 41, AN 187, AN 188 et AN 189
Approuvé à l’unanimité
Del n°04 examinée le 20/09/2022 – DROIT DE PREEMPTION – Immeubles AM 16, AM 213, AM 242, AM 243 et AM 245
Approuvé à l’unanimité
Del n°05 examinée le 20/09/2022 – LOGEMENT 14 TER VILLAGE DE L’EGLISE – Fixation loyer et bail
Approuvé à la majorité pour la fixation du loyer et à l’unanimité pour le bail
Del n°06 examinée le 20/09/2022 – SALLE DE CONVIVIALITE – Demande de location par l’Association Familles Rurales de Marchésieux
Approuvé à l’unanimité
Del n°07 examinée le 20/09/2022 – CONVENTION MAINTENANCE PHOTOCOPIEUR DE L’ECOLE AVEC LE SYNDICAT DES AFFAIRES SCOLAIRES
Approuvé à l’unanimité
Del n°08 examinée le 20/09/2022 – CONVENTION TRIPARTITE CONCERNANT LES MODALITES DE PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS DE CLASSE MATERNELLE AU COURS DU REPAS PRIS A LA CANTINE DE MARCHESIEUX Approuvé à l’unanimité
Del n°09 examinée le 20/09/2022 – VENTE DE LA TABLE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Approuvé à l’unanimité
Del n°10 examinée le 20/09/2022 – LUTTE CONTRE LES ESPECES NUISIBLES A LA SANTE HUMAINE – Nomination d’une personne référente sur le sujet de la lutte contre les espèces nuisibles à la santé humaine et nomination d’une ou plusieurs personnes en charge de la surveillance des ambroisies sur la commune
Approuvé à l’unanimité
Del n°11 examinée le 20/09/2022 – DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
Approuvé à l’unanimité
Del n°12 examinée le 20/09/2022 – RPQS SPANC 2021
Approuvé à l’unanimité
Del n°13 examinée le 20/09/2022 – TRAVAUX DE VOIRIE 2022 – ATTRIBUTION DU MARCHE Approuvé à l’unanimité