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Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0. OJ CM 28 AVRIL 2026 17042026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 28 avril à 20h00
Salle des Mariages
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2026
AFFAIRES GENERALES
1. Election des membres délégués de la commune au sein du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette – S.I.A.H.V.Y. Rapporteur : M. le Maire
2. Election des membres délégués de la commune au sein du comité syndical du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine - SMOYS
Rapporteur : M. le Maire
3. Désignation des représentants du conseil municipal à la Caisse des Ecoles Rapporteur : M. le Maire
4. Désignation des représentants de la commune à l’association du triangle vert Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
5. Affectation anticipée des résultats de l’exercice 2025 au budget primitif 2026 Rapporteur : M. le Maire
6. Adoption du budget primitif 2026
Rapporteur : M. le Maire
7. Fiscalité locale - vote des taux d’imposition 2026
Rapporteur : M. le Maire
8. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Social pour l’année 2026
Rapporteur : M ; le Maire
RESSOURCES HUMAINES
9. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : M. le Maire VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE
10. Attribution des subventions communales allouées aux associations et aux coopératives scolaires pour l’année 2026
Rapporteur : Adrien FOSSOIS
11. Attribution de subventions sur projets pour des associations spinoliennes Rapporteur : Adrien FOSSOIS
SERVICES TECHNIQUES
12. Distribution de dispositifs de lutte contre les moustiques
Rapporteur : M. le Maire
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TABLEAU DES DÉCISIONS
En application des dispositions de l’article L.2122-22 et l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire communique au Conseil municipal les décisions administratives qu’il a été amené à prendre depuis le 30 mai 2023, par délégation du Conseil municipal (délibération n°34/2023 du 30 mai).
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