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Ordre du Jour - ODJ sept21
Ordre du Jour - ODJ fev16
Document publié le Lundi 15 février 2016 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ fev16)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2016
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès verbaux des Conseils Municipaux du 14 et 21 décembre
2015
FINANCES
01/ Rapport sur les Orientations Budgétaires (R.O.B.) pour 2016
PERSONNEL - VIE DES SERVICES
02/ Modification du tableau des emplois
EDUCATION
03/ Organisation d’une classe d’environnement pour l’école élémentaire Le Luzard
au printemps 2016
04/ Désaffectation de deux logements de fonction de l’école maternelle de la
Faisanderie
ENFANCE
05/ Convention d’objectifs pour le titre « Ville Amie des Enfants » 2014/2020,
avec l’U.N.I.C.E.F. France
PETITE ENFANCE
06/ Convention d’objectifs et de financements « Fonds publics et territoires -
Axe 1 : handicap enfance », avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-
Marne (C.A.F. 77)
07/ Avenant du Contrat « Enfance et Jeunesse » (C.E.J.) - pour le Lieu d’Accueil
Enfant-Parent (L.A.E.P.) -, avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-
Marne (C.A.F. 77)
SPORTS
08/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« HandBall Club Campésien » (H.B.C.C.), pour la saison 2014/2015
09/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Futsal Club Champs », pour la saison 2014/2015
10/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« U.N.S.S. du Collège Pablo Picasso » (Union Nationale du Sport Scolaire), pour la
saison 2014/2015
11/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Rugby Club Champs Val Maubuée » (R.C.C.V.M.), pour la saison 2014/2015 CITOYENNETE – VIE ASSOCIATIVE
12/ Paiement de la redevance d’occupation du terrain des jardins familiaux du
Nesles pour 2016, à l’Etat
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES