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Ordre du Jour - ODJ fev26
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 07h48 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ fev26)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FÉVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2025
AFFAIRES GÉNÉRALES
001/ Rapport 2025 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
FINANCES
002/ Rapport sur les orientations budgétaires (R.O.B.) pour 2026
TRAVAUX / PATRIMOINE
003/ Convention relative au prêt d’un terrain pour l’installation d’un cantonnement de chantier
URBANISME / ENVIRONNEMENT / DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
004/ Création de périmètres de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
POLITIQUE DE LA VILLE / LOGEMENT
005/ Approbation de l’avenant n°02 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne avec, notamment l’État et la Communauté d’agglomération Paris- Vallée de la Marne
PERSONNEL – VIE DES SERVICES
006/ Modification de la liste des fonctions pouvant bénéficier de l’indemnité forfaitaire pour déplacements à l’intérieur de la commune
007/ Modification du tableau des emplois
008/ Convention de participation prévoyance MNT du centre de gestion de Seine et Marne – Avenant n°1
009/ Rapport social unique 2025 sur les données 2024 – Information du conseil municipal
ÉDUCATION
010/ Attribution d’une subvention exceptionnelle sur projet d’école à l’O.C.C.E. 77 de l’école maternelle du Luzard pour l’année scolaire 2025/2026 011/ Attribution d’une subvention exceptionnelle sur projet d’école à l’O.C.C.E. 77 de l’école élémentaire du Luzard pour l’année scolaire 2025/2026
ENFANCE / PETITE ENFANCE
012/ Organisation des mini-séjours de l’été 2026 par le service enfance 013/ Convention d’objectifs et de financements avec la Caisse d’allocation familiale de Seine-et-Marne relative au fond de modernisation des établissements petite enfance
SPORTS
014/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tennis club Champs-sur-Marne
VIE ASSOCIATIVE / ANIMATION
015/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Maubuée- Gondoire échecs
016/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des Amis du Château de Champs et Jossigny
CITOYENNETÉ
017/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pôle territorial de coopération économique (P.T.C.E.)
DIVERS
018/ Demande de protection fonctionnelle
DÉCISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES