Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ juin25
Ordre du Jour - ODJ avril18
Ordre du Jour - ODJ juin17
Ordre du Jour - ODJ juin16
Ordre du Jour - ODJ dec25
Ordre du Jour - ODJ avril16
Ordre du Jour - ODJ fev26
Ordre du Jour - ODJ fev16
Ordre du Jour - ODJ juin21
Ordre du Jour - ODJ sept21
Ordre du Jour - ODJ fev18
Document publié le Lundi 12 février 2018 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ fev18)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2018
ORDRE DU JOUR
Approbation duprocès-verbal du Conseil Municipaldu11 décembre 2017
AFFAIRES GENERALES
01/Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
(C.L.E.T.C.) de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
(C.A.P.V.M.) concernant la restitution de la compétence relativeà ladéfense-
incendie
02/ Transfert de compétence en matière de création, aménagement, entretien
et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbainsà la Communauté
d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
03/ Nouveaux Statuts de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la
Marne (C.A.P.V.M.)
04/ Demande de subvention à l’Etat, au titre de la Dotation de Soutien à
l’Investissement Local (D.S.I.L.), pour le projet de création d’habitats
temporaires
05/ Rapport de 2018 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
06/ Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au
contrôle de légalité, avec la Préfecture de Seine-et-Marne
07/ Modification de membres au sein de Commissions municipales
FINANCES
08/ Emploi de crédits pour dépenses imprévues
09/ Rapport sur les Orientations Budgétaires (R.O.B.) pour 2018
TRAVAUX-PATRIMOINE
10/ Modification de membres de la Commission Consultative des Services Publics
Locaux (C.C.S.P.L.)
11/ Avenant n°1 à la convention de participation financière pour la requalification
du boulevard du Bois de Grâce, avec l’Etablissement Public d’Aménagement de
Marne-la-Vallée (E.P.A.Marne)
12/ Rapport d’activité de 2016 sur l’eau potable et l’assainissement de la
Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre
d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
13/ Rapport d’activité de 2016 de Gaz réseau Distribution France (G.r.D.F.),
Délégataire de Service Public
14/ Rapport de 2017 de la Commission Communale pour l’Accessibilité (C.C.A.) PERSONNEL – VIE DES SERVICES
15/ Modification du tableau des emplois
16/ Conventionunique pour l’année 2018relative aux missions optionnelles du
Centre De Gestion de Seine-et-Marne (C.D.G.77)
EDUCATION
17/ Avenant de la convention de participation financière pour la classe
d’environnement autonome de l’école élémentaire Les Pyramides en 2017/2018,
avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Seine-et-Marne (O.C.C.E.77)
ENFANCE
18/ Organisation des centres de vacances de l'été 2018, par le service Enfance
19/ Conventions d’objectifs et de financement relatives à la prestation de
service « Accueil de Loisirs Sans Hébergement » (A.L.S.H.) périscolaire et
extrascolaire – service Enfance - pour 2018/2020, avec la Caisse d’Allocations
Familiales de Seine-et-Marne(C.A.F.77)
PETITE ENFANCE
20/ Conventions d’aide financière à l’investissement « Fonds d’accompagnement à
la Prestation de Service Unique (P.S.U.) » pour le comptage dans des crèches,
avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne (C.A.F.77)
21/ Contrat-type d’accueil et règlement intérieur de fonctionnement pour
l’accueil occasionnel au multi-accueil « Bois des Enfants » avec les familles, à
compter de la rentrée de 2018
ENFANCE -PETITE ENFANCE
22/ Convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service
« Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J.) »pour 2017/2020, avec la Caisse
d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne (C.A.F.77)
JEUNESSE
23/ Organisation des centres de vacances d’été 2018, par le service Jeunesse
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES