Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ fev18
Ordre du Jour - ODJ avril18
Ordre du Jour - ODJ juin17
Ordre du Jour - ODJ juin16
Ordre du Jour - ODJ dec25
Ordre du Jour - ODJ avril16
Ordre du Jour - ODJ fev26
Ordre du Jour - ODJ fev16
Convocation - Convoc signee juin25
Ordre du Jour - ODJ juin21
Ordre du Jour - ODJ juin25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ juin25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 avril 2025
AFFAIRES GÉNÉRALES
001/ Rapport du maire relatif à l’utilisation du fonds de solidarité des
communes de la région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) perçu au titre de l’année 2024
002/ Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration du
collège Armand Lanoux
FINANCES
003/ Compte de gestion du comptable public de l’année 2024
004/ Compte administratif de l’année 2024
005/ Affectation des résultats du compte administratif de 2024
006/ Décision modificative n°1 du budget primitif 2025
007/ Avenant à la convention de participation financière de l’association « Les
p’tits loups de Langevin »
TRAVAUX / PATRIMOINE
008/ Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de
distribution d’électricité basse et haute tension aériens pour l’établissement
et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques
009/ Rapport d’activité de 2023 de « Gaz réseau distribution France »
(G.R.D.F.), délégataire de service public
010/ Rapport d’activité de 2023 d’ «Électricité de France » (E.D.F.) et
d’Enedis, délégataires de service public
011/ Rapports d’activité de 2023 sur l’eau potable et l’assainissement de la
Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre
d’établissement public de coopération intercommunal (E.P.C.I.)
012/ Rapport d’activité de 2023 sur le prix et la qualité du service public du
chauffage urbain de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne
(C.A.P.V.M.), au titre d’établissement public de coopération intercommunal
(E.P.C.I.) 013/ Exonération totale des pénalités de retard avec la société Arbres et
Paysages dans le cadre de la résiliation du marché n°240161 lot n°2_Prestations
d'élagage et d'abattage d'arbres
014/ Demande de subvention fonds vert et D.S.I.L. pour la rénovation
énergétique du groupe scolaire Paul Langevin
URBANISME / ENVIRONNEMENT / DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
015/ Convention de mise en place de sites de compostage de quartier avec le
Syndicat mixte pour l’enlèvement et le traitement des résidus ménagers
(S.I.E.T.RE.M.)
PERSONNEL – VIE DES SERVICES
016/ Modifications relatives au régime indemnitaire du personnel de la
commune
017/ Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels
remplaçants – Article L.332-13 du Code général de la fonction publique
018/ Modification du tableau des emplois
ÉDUCATION
019/ Nouveaux périmètres scolaires, à compter de l’année scolaire 2025/2026
020/ Convention de transfert de propriété de matériels acquis par l’État
021/ Convention de groupement de commandes en vue de la passation d’un
marché public de fourniture d’un espace numérique de travail (E.N.T.) pour les
écoles du 1er degré
ENFANCE / PETITE ENFANCE
022/ Organisation des mini-séjours de l’été 2025 par le service enfance
023/ Avenant à la convention d’utilisation du réseau des piscines avec la
Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne
024/ Convention d’objectifs et de financements pour l’établissement d’accueil
du jeune enfant la « Maison des enfants » pour les années 2025-2029 avec la
Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne
SPORTS
025/ Convention de partenariat pour la réalisation de travaux sur deux
terrains de tennis de Champs-sur-Marne avec l’association Tennis club de
Champs-sur-Marne
026/ Demande de subvention exceptionnelle de l’association Rugby club de
Champs Val Maubuée (R.C.C.V.M.) CULTURE
027/ Convention de partenariat avec la Communauté d’agglomération Paris
Vallée de la Marne en matière d’action culturelle
SOLIDARITÉ
028/ Convention de mise à disposition du local collectif Claude Bernard avec
l’A.P.E.S et SEQENS
029/ Convention de partenariat avec l’association « Les vacances solidaires »
030/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors
031/ Convention de partenariat avec l’association « ACTIOM, ma commune, ma
santé »
DÉCISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES