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Déliberation - DELIBERATIONS CM 2026 03 22
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Voglans.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM 2026 03 22)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
EXTRAIT du REGISTRE des DELI
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE
N° 2026-19
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents En
au Conseil exercice Présents
Municipal
19 19 18
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 3
DATE CONVOCATION
17/03/26
DATE D'AFFICHAGE
17/03/26
EXKEXKEXKXXKEKX
OBJET
de la
DELIBERATION
XKKKEKEKAEEE
Election du Maire
Acte rendu exécutoire
après
dépôt en Préfecture
et Publication ou
Notification
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le 23/03/2026
ID : 073-217303296-20260322-2026_19-DE du CONSEIL MUNICIP
De la Commune de VOGLANS - SAVOIE
Séance du 22 mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-deux mars à huit heures trente
minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal, en
mairie, sous la présidence de Monsieur Alain GOUJON, le plus âgé des membres du conseil,
Présents: Martine BERNON, Malika BOUZIANE, Éric BURDET, Sandrine
CAVALLO, Maëva CULOMA, Ophélie DEVEZE, Guillaume GERARD, Daniel GUIGAZ, Amandine LEIRIA, Yves MERCIER, Julie MOULIN, Jean NOIRAY, Cédric POTHIER, Adrien WALERYSZAK, Mayalène GHILARDI, Dominique GHILARDI, Christine GIRAUD, Antoine ZAMIAR
Absents : Alain GOUJON
Pouvoirs : Aucun
Secrétaire de séance : Malika BOUZIANE
KKKXEKXEKAX EX
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à là majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3%" tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Monsieur Yves MERCIER est seul candidat.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 18 - dix-huit
À déduire bulletins blancs ou nuls : 3 - trois
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15 - quinze
Majorité absolue : 8 (huit)
A obtenu :
— Monsieur Yves MERCIER, 15 (quinze) voix
Monsieur Yves MERCIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.
Fait et délibéré en séance, les, jour, mois, an, susdits
Le Maire, |
M. Yves M
La Secrétaire de séance,
Mme Malika BOUZIANE
Dr EXTRAIT du REGISTRE des DELI
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE
N° 2026-20
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au Conseil
Municipal
En . Pré
exercice ésents
19 19 18
Pour : 18
Contre : O0
Abstention : 0
DATE CONVOCATION
17/03/26
DATE D'AFFICHAGE
17/03/26
KKA KE AK KE
OBJET
de la
DELIBERATION
LLLLELLLE SE)
Création des postes
d'adjoints
Acte rendu exécutoire
après
dépôt en Préfecture
et Publication ou
Notification
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu.en.préfecture le. 23/03/2026
Publié le 28/03/2026
ID : 073-217303296-20260322-2026 20-DE du CONSEIL MUNICIP
De la Commune de VOGLANS - SAVOIE
Séance du 22 mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-deux mars à huit heures trente
minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal, en
mairie, sous la présidence de Monsieur Yves MERCIER, Maire
Présents: Yves MERCIER, Martine BERNON, Malika BOUZIANE, Éric BURDET, Sandrine CAVALLO, Maëva CULOMA, Ophélie DEVEZE, Guillaume GERARD, Daniel GUIGAZ, Amandine LEIRIA, Julie MOULIN, Jean NOIRAY, Cédric POTHIER, Adrien WALERYSZAK, Mayalène GHILARDI, Dominique GHILARDI, Christine GIRAUD, Antoine ZAMIAR
Absents : Alain GOUJON
Pouvoirs : AUCUN
Secrétaire de séance : Malika BOUZIANE
KA HAE HKAHKNKE KE
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2122-2 et suivants ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que le conseil municipal compte dix-neuf membres.
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de quatre postes d'adjoints.
Fait et délibéré en séance, les, jour, mois, an, susdits
La Secrétaire de séance,
Mme Malika BOUZIANE EXTRAIT du REGISTRE des DELI
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE
N° 2026-21
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au Conseil exercice Présents
Municipal
19 19 18
Pour : 16
Contre : O
Abstention : 2
DATE CONVOCATION
17/03/26
DATE D'AFFICHAGE
17/03/26
KA AK AAA AK
OBJET
de la
DELIBERATION
XKKEKKKKXKXEX
Election des Adjoints
au Maire
Acte rendu exécutoire
après
dépôt en Préfecture
et Publication ou
Notification
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu.en. préfecture le 23/03/2026
Publié le 28/03/2026
ID : 073-217303296-20260322-2026 21-DE du CONSEIL MUNICIP
De la Commune de VOGLANS - SAVOIE
Séance du 22 mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-deux mars à huit heures trente
minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à là salle du conseil municipal, en
mairie, sous la présidence de Monsieur Yves MERCIER, Maire,
Présents: Yves MERCIER, Martine BERNON, Malika BOUZIANE, Éric BURDET, Sandrine CAVALELO, Maëva CULOMA, Ophélie DEVEZE, Guillaume GERARD, Daniel GUIGAZ, Amandine LEIRIA, Julie MOULIN, Jean NOIRAY, Cédric POTHIER, Adrien WALERYSZAK, Mayalène GHILARDI, Dominique GHILARDI, Christine GIRAUD, Antoine ZAMIAR
Absents : Alain GOUJON
Pouvoirs : AUCUN
Secrétaire de séance : Malika BOUZIANE
KXKKKEKEKEXEX
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 18 - Dix-huit
À déduire bulletins blancs où nuls : 2 - deux
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 16 - Seize
Majorité absolue : 9 - Neuf
Ont obtenu :
- Liste « Voglans, l'avenir avec vous » : 16 - seize voix
La liste « Voglans, l'avenir avec vous » ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
Madame Martine BERNON - 1° adjointe
Monsieur Eric BURDET - 2ème adjoint
Madame Malika BOUZIANE - 3èe adjointe
Monsieur Adrien WALERYSZAK - 4è"e adjoint
Fait et délibéré en séance, les, jour, mois, an, susdits
La Secrétaire de séance,
Mme Malika BOUZIANE