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Procès Verbal - Proces verbal du 13 Avril 2023
Compte-Rendu - cr 13 avril 2023
Conseil Municipal - convoc cm
Compte-Rendu - CR 13 AVRIL 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Saint-Dizant-du-Gua.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
u
24
avril
2023
à 19
heur
MAIRIE
DE
SAINT
DIZANT
DU
GUA
PRESENTS
: Monsieur
MAZZOCCHI,
Maire
Tel
: 09.71.53.90.62
Mesdames
: KISCHEL,
NIORT,
SACADURA,
HEBERT,
VALADON.
Fax
: 05.46.49.97.48
Messieurs
: GODET,
COULON,
LANGÉ,
MORANDIERE.
Absents
excusés
:
Absents
: Madame
BOUET,
Monsieur
PEYRAUD.
Pouvoirs :
Convocation
du
Conseil
Municipal
du
13/04/2023
Séance
du
24/04/2023
Secrétaire
de
séance
: Madame
Béatrice
NIORT.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
le procès-verbal
de
la
séance
du
27
mars
2023
qui
est approuvé à
l'unanimité.
Le
Maire
passe
ensuite
à l’ordre
du
jour.
ORDRE
DU
JOUR
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’une
rencontre
a eu
lieu
avec
le directeur
d’Habitat
17.
Ce
dernier
a
informé
Monsieur
le
Maire
qu’un
appel
d'offre
a été
lancé
concernant
l'architecte,
nous
sommes
dans
l'attente
du
retour.
Le
Directeur
d’Habitat
17
à aussi
signalé
que
le projet
compterait
12
appartements
en
habitat
inclusif,
et qu’il
souhaitait
aussi
2 ou
3 logements
sociaux
ainsi
qu’une
maison
de
santé.
Il a enfin
signalé
que
tout
le
projet
serait
pris
en
charge
par
Habitat
17,
reste
à la charge
de
la commune
la VRD.
Habitat
17
souhaite
que
le
permis
de
construire
soit
déposé
pour
septembre
2023.
Délibération
2023AVRILO5
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que,
afin
de
mener
à bien
les
prochains
travaux
d'aménagement
prévus
sur
la
Place
des
Anciens
Combattants,
la
Commune
doit
engager
un
architecte.
Et
pour
ce
faire,
il doit
avoir
l’accord
du
Conseil
Municipal. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à procéder
à signer
un
contrat
d'engagement
avec
un
architecte,
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant
Autorise
Monsieur
le
Maire
à procéder
au
règlement
des
factures
s’y rapportant.
Après
délibération
le
Conseil
Municipal
:
Vote
à l'unanimité
les
modifications
présentées
au
budget
principal.
Accord
à
l'unanimité. 3.
Aménagement
Aire de loisirs]
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la
commune
a reçu
un
devis
concernant
une
balançoire
pour
ajouter
à
l'aire
de
loisirs
située
sur
la commune.
La
commission
devra
se
réunir
afin
de
proposer
les
suites
à donner
pour
pouvoir
terminer
les
travaux.
4.
Travaux voirie)
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
cette
année
le Syndicat
de
la Voirie
est
plus
compétitif
que
la Colas
au
vu
des
devis
demandés
concernant
le
PATA
à réaliser
sur
les
différentes
routes
de
la commune.
Il faut
mettre
au
point
un
programme
et prévoir
une
semaine
pour
les
travaux
de
réfection
des
routes,
en
particulier
aux
Vidalières,
la route
du
Sap,
et la
Rue
de
la Chapelle
à Saint
Nicolas.
Le
syndicat
de
la Voirie
devrait
pouvoir
intervenir
2ème
quinzaine
de
mai.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’un
projet
avait
été
établi
en
2020
et qu'il
y avait
quelques
difficultés
avec
Natura
2000.
Une
convention
devrait
être
signée
avec
le service
environnement.
Le
chemin
piétonnier
est
donc
envisagé,
il faudra
cependant
voir
avec
la CDCHS
pour
l'entretien
de
ce
chemin
en
raison
du
caractère
environnemental.
Ce
chemin
pourrait
être
aussi
accessible
aux
chevaux.
Il faudra
voir
pour
signer
une
convention
avec
la CDCHS
concernant
l'entretien
de
ce
chemin.
6.
Associations]
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
réunion
aura
lieu
avec
toutes
les
associations
de
la
commune
afin
de
mettre
en
place
l’organisation
de
la
fête
annuelle
du
village
qui
aura
lieu
les
8 et 9
juillet
2023.
DIVERS Restaurant. Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
qu’un
bail
avait
été
signé
concernant
l’activité
du
restaurant
La
Forge,
ainsi
qu’une
convention
pour
une
exploitation
d’une
durée
minimum
de
6 ans.
LE
locataire
souhaite
mettre
fin
à ce
bail
par
anticipation. Epicerie. Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
locataire
a pris
contact
avec
la mairie
pour
exposer
que
des
travaux
vont
être
nécessaires,
vitrine,
toiture,
poteau,
borne
camping-car.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance est
levée
à 22h20.
Le
président
de
Séance,
M.
MAZZOCCHI
Jean-François,
Maire.