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Document publié le Lundi 1 juin 2015 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 01 juin 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Les séances du conseil sont publiques
conseil municipal lundi 1er juin 2015
à 19 h 30 à l’espace culturel - salle Dulcie September
ordre du jour
Avant l’ouverture de la séance, Monsieur le maire remettra des médailles de la ville de Nangis pour honorer les personnes qui se sont particulièrement distinguées par des actes de courage lors des événements récents que la commune de Nangis a connus.
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 13 avril 2015
Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°020 au n° 028 (2015)
Conventions signées par le maire du n° 040 au n°085 (2015)
communauté de communes
=Avis sur le schéma de mutualisation porté par la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne =Approbation des statuts modifiés de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne (création de services communs)
financier et juridique
=Subvention d’équilibre au bénéfice du budget annexe de l’assainissement pour l’année 2015 =Subvention exceptionnelle à l’association « Médecins du Monde » - Mission NEPAL =Demande de subvention réserve parlementaire pour l’acquisition d’une balayeuse-desherbeuse =Annulation d’un titre relatif au loyer d’un locataire résidant dans un logement communal =Tarifs des spectacles et du cinéma à compter du 1er septembre 2015
enfance/jeunesse
=Modification du règlement intérieur des Nouvelles Activités Périscolaires (N.A.P.)
question(s) diverse(s)
question(s) orale(s)
Le sénateur maire,
Michel Billout