Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM du 9 juin 2023
Déliberation - Liste de deliberations du CM 30 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 9 avril 2025
Conseil Municipal - liste délibérations CM 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 27 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 9 avril 2026
Déliberation - Liste deliberations 9 juin 2023
Déliberation - Liste deliberations 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 9 avril 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations du CM 29 novembre 2023
Déliberation - Liste de deliberations du CM 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations du CM 9 juin 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
Nangis CONSEIL MUNICIPAL DU
Direction Générale
pile de NANGIS 09 JUIN 2023
° Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Municipal en date du
16 mai 2023.
e Décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°096 au n°129.
e Conventions signées par le Maire du n°076 au n°101.
| . Sens du Liste des délibérations
vote
Signature d’une convention de prestation de service relative au projet
éducatif « orchestre a l'école » pour les écoles élémentaire des rossignots % Approuvé et primaire des roches entre la commune de Nangis et l’école de musique de Nangis
Instauration de la participation de la collectivité au financement de la
protection sociale complémentaire santé et prévoyance de ses agents dans | Approuvé le cadre de la labellisation
Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le
service intérim territorial du centre départemental de gestion de la Approuvé fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
Délibération autorisant le recours aux services des entreprises de travail | temporaire Approuvé
Séance levée à 22h40
Mairie de Nangis
Le 16 juin 2023
Le Maire,
Nolwenn LE BOUTER