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Arrêté - 5zph559gglxriwi
Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Perréon.
Lien du pdf (Arrêté - 5zph559gglxriwi)
Thèmes du document : Transports, Aviation, Sécurité publique,
Es PRÉFÈTE
DU RHÔNE Liberté
Égalité
Fraternité
Direction de la sécurité
et de la protection civile
Lyon, le 21 juin 2023
Affaire suivie par : Mme Aurélie DARPHEUILLE
Tél. : 04.72.61.62.21
Courriel : pref-manifestationsportive@rhone.gouv.fr
ARRÊTÉ
fixant les conditions de passage du Tour de France cycliste 2023
le 13 juillet 2023 dans le département du Rhône
LA PRÉFÈTE DU RHÔNE
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’ordre national du Mérite
Vu le code de l'aviation civile ; |
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 : |
Vu le code de la route ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-7, L. 331-9, D. 331-5, KR. 331-4,
R. 331-6 à KR. 331-17 et A. 331-2 à À. 331-7 ;
Vu le code de l’environnement, notamment ses articles L. 414-4 et R. 414-119;
Vu le décret n° 97-199 du 5 mars 1997, modifié par le décret n° 2010-1295 du 28 octobre 2010,
relatif au remboursement de certaines dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie ;
Vu le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations
sportives ;
Vu l'arrêté interministériel du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d’animaux ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 1958 relatif à la réglementation de la circulation aérienne des hélicoptères ;
Vu l'arrêté du 3 mars 2006 relatif aux règles de l’air et aux services de la circulation aérienne
modifié, notamment les paragraphes 3.1.2 - niveau minimal et 4.6 - règles de vol de son annexe 1;
Vu l’arrêté interministériel du 28 octobre 2010, modifié par l’arrêté du 24 décembre 2014,
fixant le montant des remboursements de certaines dépenses supportées par les forces de police et de
gendarmerie ;
Vu l'arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives ;
Vu l'arrêté interministériel du 2 mars 2015 relatif à l’interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes ;
Préfecture du Rhône 69419 Lyon cedex 03- www.rhone.gouv.fr Vu l’arrêté interministériel du 20 décembre 2022 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour l’année 2023 ;
. Vu l'arrêté interministériel du 27 décembre 2022 modifié portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2023 ;
Vu l'instruction du 4 octobre 2006 relative aux conditions techniques de délivrance des
dérogations aux hauteurs minimales de vol ;
Vu les avis des maires des communes traversées par le Tour de France 2023,
ARRÊTE:
Article 1°”
L'épreuve sportive dénommée "Tour de France cycliste 2023" empruntera, le 13 juillet 2023, dans le
département du Rhône, les itinéraires ci- joints.
La circulation sur les voies empruntées par le Tour de France cycliste 2023 sera interdite à tous les véhicules, autres que ceux munis de l'insigne officiel de l'organisation défini à l’article 2, une heure avant le passage de la caravane du Tour de France (conformément aux horaires ci-joints), jusqu’à 15 minutes après le passage de la voiture « fin de course ».
Nonobstant les dispositions qui précèdent, le franchissement des voies pourra être autorisé, durant la période d'interdiction, par les agents des services chargés de la surveillance de la circulation et effectué
sous leur contrôle.
Les véhicules dont les conducteurs justifieront d'une urgence particulière (activité médicale, services publics, véhicules de lutte contre l'incendie, transports de denrées périssables) pourront être autorisés à emprunter les voies interdites, sous réserve d'être accompagnés d'une escorte motorisée de la police ou
de la gendarmerie. :
Le stationnement des véhicules sera strictement interdit sur l’ensemble du parcours une heure avant le passage de la caravane du Tour de France (conformément aux horaires ci-joints), jusqu’à 15 minutes
après le passage de la voiture « fin de course ».
Le stationnement du public sera interdit dans les virages à angle droit ou en épingle à cheveux et faisant suite à une longue ligne droite ou à une descente rapide, sur les ponts, dans les passages souterrains, dans les tunnels et le long des lignes de chemins de fer, ainsi que dans les voies
particulièrement étroites.
Article 2
L'apposition d'une marque distinctive sur les véhicules à deux ou quatre roues portant la mention « Tour de France cycliste 2023 » ne sera autorisée que sur les véhicules ayant reçu des organisateurs
l'autorisation de participer ou de suivre, en totalité ou en partie, cette compétition. Cette autorisation sera exigible à toute réquisition des agents de la force publique.
Article 3
Sauf dans les cas prévus à l'article 1°, aucun véhicule non porteur de la marque distinctive mentionnée à l’article 2 ne pourra s'intégrer dans la caravane accompagnant cette compétition.
Article 4
Sur les voies empruntées par le Tour de France 2023, les journaux ne pourront être annoncés, en vue de leur vente, que par leur titre, leur prix et les noms de leurs rédacteurs. . Article 5
Toute vente ambulante de produits, denrées, articles et objets quelconques sur la voie publique sera interdite à l'extérieur des agglomérations, sur les voies empruntées par le Tour de France, le jour de son
passage dans le département du Rhône.
Sur les mêmes voies, à l'intérieur des agglomérations, la vente ambulante de tous produits, denrées, articles et objets quelconques ne pourra être effectuée qu'à des heures et en des lieux autorisés par
l'autorité municipale.
Nonobstant toutes dispositions contraires, sera interdit, 4 heures avant le passage du Tour de France, le stationnement en vue d'effectuer des opérations de vente sur les trottoirs, allées, contre-allées, places, etc., situés en agglomérations et bordant immédiatement les voies empruntées par les concurrents.
Article 6
A titre exceptionnel, les passagers des voitures officielles et des véhicules de la caravane publicitaire du Tour de France pourront, sous réserve des restrictions éventuelles édictées par l'autorité municipale,
utiliser sur la voie publique des haut-parleurs mobiles.
Cette autorisation ne concernera que les émissions ayant pour but de diffuser des informations sportives, des consignes de sécurité pour le public ou les coureurs, des annonces de publicité commerciale, à l'exclusion de toute autre forme de communication.
Article 7
Toute publicité par haut-parleurs effectuée par avion, hélicoptère ou aérostat sera interdite.
Article 8
Aucun aéronef ou aérostat ne pourra survoler le Tour de France, à une hauteur inférieure à 500 mètres, . sous réserve des prescriptions plus sévères imposées par l'arrêté interministériel du 10 octobre 1957 susvisé, en ce qui concerne les planchers imposés pour le survol des agglomérations urbaines et des
rassemblements importants.
Les pilotes seront tenus de respecter l'ensemble des textes réglementant la circulation aérienne ; seront en particulier interdits les vols en piqué, les rase-mottes et, d'une manière générale, tout vol
acrobatique.
Des dérogations préfectorales pourront être accordées dans les conditions strictement fixées par l'article 5 de l’arrêté du 10 octobre 1957 susvisé, notamment aux appareils affrétés par les sociétés de télévision nationales, mais, en aucun cas, pour des raisons publicitaires ou pour des baptêmes de l'air.
Cette interdiction de survol ne s'appliquera pas aux aires de dégagement des aérodromes, ni aux
appareils appartenant à l'Etat ou affrétés par les services publics.
Article 9
Seront interdits dans un espace de cent mètres de chaque côté des voies empruntées par le Tour de France, le jour de son passage dans le département, le port, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et d’engins pyrotechniques des catégories F1, F2, F3, T1, T2, P1, P2. Article 10
Toute infraction aux prescriptions du présent arrêté sera constatée et poursuivie, conformément aux dispositions de l'article R. 610-5 du code pénal, sans préjudice des pénalités plus graves prévues, le cas
échéant, par les lois et règlements en vigueur. .
La Préiéte, L a sécurité | ur la défense et—{
2
Are TT lvan BOUCHIER 20/03/2023
Tour de France 2023
ITINÉRAIRE HORAIRE
12ème étape : ROANNE > BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Jeudi 13 juillet 2023
Distance : 169 km
Caravane publicitaire
Parking : D31, avenue Charlie Chaplin
Evacuation du parking : de 10h55 à 10h25
Passage sur la ligne de départ : de 11h05 à 11h35
Course
Rassemblement de départ : Le Scarabée
Signature : de 11h55 à 12h55
Appel : 13h00
Départ fictif : 13h05, parking du Scarabée
Départ réel : 13h20, sur la D504, soit à 9,9 km du lieu de rassemblement
KILOMETRES HORAIRES
Caravane
publicitair | 42 km/h | 40 km/h | 38 km/h
e .
à parcourir | parcourus ITINERAIRE
LOIRE (42)
vcC ROANNE (VC-D9-VC-D207) Départ fictif 11:05 13:05 13:05 13:05
D207 LE COTEAU (D207-VC-D504)
D504 PERREUX
168.8 0 ROANNE Départ réel © 11:20 | 13:20 | 13:20 | 13:20 168.1 0.7 PERREUX 11:21 | 13:21 | 13:21 | 13:21 158.9 9.9 MONTAGNY 11:36 | 13:34 | 13:35 | 13:36 155.6 13.2 COMBRE (près) | 4141 | 13:39 | 13:40 | 13:41 RHÔNE (69)
1537 15: ARE ROURES (D504-D308-D58 E-D58-VC-D58 en hole
| 149.6 19.2 D9 La Barrière 11:50 13:47 13:49 13:50 |
Mamand- Quartier Collonges
La Croix Saint-Jean
141.3 27.5 La Lièvre 12:03 | 13:59 | 14:01 | 14:03 | 140.6 28.2 SAINT-VINCENT-DE-REINS 12:04 | 14:00 | 14:02 | 14:04 139.1 29.7 Pont de la Côte (D9-D10) | 12:07 | 14:02 | 14:04 | 14:07 | 132.9 35.9 D10 RANCHAL 12:17 | 14:11 | 1414 | 14:17 |
LOIRE (42) __ 130.8 38 Les Écorbans (BELLEROCHE) 12:20 | 14:14 | 14:17 | 14:20
RHÔNE (69) | | 128.6 40.2 Col des Aillets (POULE-LES-ÉCHARMEAUX) | 12:28 | 1417 | 14:20 | 14:23 |
1262 | 426 same aux (POULE-LES-ÉCHARMEAUX) (D10- 12:27 | 14:21 | 14:24 | 14:27
123.4 45.4 D337 Chansaye (POULE-LES-ÉCHARMEAUX) 12:32 | 14:25 | 14:28 | 14:32 1212 47.6 CHÉNELETTE (D337-D23) 12:35 | 14:28 | 14:31 | 14:35 118.3 50.5 D23 La Côte (LES ARDILLATS) 12:40 | 14:32 | 14:36. | 14:40 117.9 50.9 Les Poudières (LES ARDILLATS) 12:40 | 14:33 | 14:36 | 14:40 117.3 51.5 La Bruyère (LES ARDILLATS) | 4241 | 1434 | 1437 | 1441 116.5 52.3 Le Ritz (LES ARDILLATS) 12:42 | 14:35 | 14:38 | 14:42 20/03/2023
TO, É Tour de France 2023
fonce ITINÉRAIRE HORAIRE
12ème étape : ROANNE > BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
KILOMETRES HORAIRES | Caravane
à parcourir | parcourus | ITINERAIRE publicitair | 42 km/h | 40 km/h| | 38 km/h € |
1155 | 533 | La Verrière (LES ARDILLATS) | 12:44 | 1436 | 14:40 | 14:44 | 1141 | 547 | Col de Crie (LES ARDILLATS) | 12:46 | 14:38 | 14:42 | 14:46 | 1138 | 55 Carrefour D23-D32 | 1247 | 1439 | 14:42 | 1447, 1115 | 57.3 | D32 Carrefour D32-DI8E | 42:50 | 14:42 | 14:46 | 14:50 106.8 | 62 | D18E Avenas (DEUX-GROSNES) (D18 E-D18) | 1258 | 1448 | 1453 | 1458 | 105.5 | 63.3 | D18 Le Füût d'Avenas (AVENAS) 13:00 | 14:50 | 14:55 | 15:00 | 104.7 | 64.1 La Terrasse (CHIROUBLES) | 13:01 | 14:52 14:56 | 15:01 103 | 658 | Les Saignes (D18-D18 E1) EL | 13:04 | 14:54 | 14:59 | 15:04 1016 | 67.2 | D18E1 Col de Durbize (CHIROUBLES) (D18 E1-D86-D26) | 13:06 | 14:56 | 15:01 | 15:06 942 | 746 | D26 Le Fief(D26- -D17) | 1318 | 1507 | 15:12 | 15:18 929 | 759 | D17 JULIÉNAS (D17-D26-D17 E-D17) 13:20 | 15:08 | 15:14 | 15:20 919 | 769 | Carrefour D17-VC 4321 | 1510 | 1545 | 15:21 SAÔNE-ET-LOIRE (71) LE 91 | 778 | VC Les Darroux (LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY) | 4323 | 15:11 | 15:17 | 15:23 _ 906 | 782 | Les Deschamps (LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY) | 4823 | 1512 | 1617 | 1523 - | RHÔNE (69)
90.1 | 787 | D68 CHÉNAS ue | 18:24| 15:12 | 15:18 | 15:24 | 901 | 787 | _Les Pinchons | 13:24 | 15:12 | 1548 | 15:24 87.5 81.3 Poncié | 1328 | 15:16 | 15:22 | 15:28 | 862 | 826 | FLEURIE | 13:30 | 15:18 | 15:24 | 15:30 | 844 | 844 | Champagne 13:33 | 15:21 | 1527 | 15:33 817 | 871 | VILLIÉ-MORGON (D68-D18-D9) | | 13:37 | 15:24 | 15:31 | 15:37 | 782 | 906 | D9 LesChastys oo | | 13:43 | 15:29| 15:36 | 15:43 | 763 | 925 | La Grange Charton . | 13:46 | 15:32 | 15:39 | 15:46 761 | 927 | RÉGNIÉ-DURETTE (D9-D602-D135) | 1346 | 15:32 | 15:39 | 1546 7 75.5 | 933 | RÉGNIÉ-DURETTE ©) 1347 | 1533 | 15:40 | 15:47 746 | 942 | D135 LaPlaigne(D135-D78) | 1349 | 15:35 | 15:41 | 15:49 | 73.8 95 | D78 LANTIGNIÉ LE | 13:50 | 15:36 | 15:42 | 15:50 | | 729 | 959 | La Savoye | 13:51 | 15:87 | 1544 | 15:51 724 964 | Appagnié | | 13:52 | 15:38 | 15:44 | 15:52 713 | 975 |. BEAUJEU (D78-D37-VC-D337) | | 13:54 | 15:39 | 15:46 | 15:54 67.2 | 1016 | D337 Les Dépôts (D337-D129) | 1400 | 15:45 | 15:52 | 16:00 | 657 103.1 | D129 Les Rays 1408 | 15:47 | 15:55 | 16:03 647 | 1041 | SAINT-DIDIER- SUR-BEAUJEU | 14:04 | 15:49 | 15:56| 16:04 63.5 105.3 Omays | | 4406 | 15:50 | 15:58 | 16:06 63 | 1058 | L'Aspire | | 14:07 | 15:51 | 15:59 | 16:07 61 | 1078 | Tolot | 1410 | 15:54 | 16:02 | 16:10 | 58.9 | 1099 Col de la Casse Froide Oo 14:13 | 15:57 | 1605 | 16:13 572 | 1116 | Les Chizeaux 41446 | 15:59 | 16:07 | 16:16 555 | 1133 | Le Plat des Granges . | | 41449 | 16:02 | 16:10 | 16:19 54.8 | 114 | CLAVEISOLLES (D129-D23) | 1420 | 1603 | 16:11 | 16:20 53.4 115.4 | D23 Pont Gaillard (D23-D9) 14:22 | 16:05 | 16:13 | 16:22 509 | 1179 | DO Carrefour D9-D385 | 14:26 | 16:08 | 16:17 | 16:26 50.1 | 1187 | D385 LAMURE-SUR-AZERGUES (D385-D44) | 1427 | 16:10 | 16:18 | 16:27 43.8 125 D44 Col de la Croix Montmain (737 m) o 14:37 | 1618 | 16:27 | 16:37 409 | 1279 Carrefour D44-D49 1442 | 16:23 | 16:32 | 16:42 - 20/03/2023 doc Tour de France 2023 | :
RAY
12ème étape : ROANNE > BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
KILOMETRES HORAIRES
ITINÉRAIRE HORAIRE
Caravane
| à parcourir | parcourus ITINERAIRE publicitair | 42 km/h | 40 km/h | 38 km/h e
39.9 128.9 D49 Sibertot (VAUX-EN-BEAUJOLAIS) 14:43 16:24 16:33 16:43
38.1 130.7 Le Sotison (VAUX-EN-BEAUJOLAIS) EL 14:46 16:27 16:36 16:46
| 37.1 131.7 Clochemerle (VAUX-EN-BEAUJOLAIS) 14:48 16:28 16:37 16:48
366 | 1322 VAUX-EN-BEAUJOLAIS (D49-D133) | 14:49 | 16:29 | 16:38 | 16:49 | 34.8 134 D133 LE PERRÉON (D133-D88) 14:51 16:31 16:41 16:51 | | 33.8 135 D88 La Creuse (LE PERRÉON) 14:53 16:33 16:42 16:53 32.2 136.6 Le Colombier (LE PERRÉON) 14:56 16:35 16:45 16:56 30.2 138.6 Pierre Plate (LE PERRÉON) 14:59 16:38 16:48 16:59
24.3 144.5 D72 Les Rajons 15:08 16:46 16:57 17:08 |
24 1448 | Les Barnoux 15:09 16:47 16:57 17:09
22.7 146.1 MARCHAMPT (D72-D9) | 15:11 16:49 16:59 17:11 |
19.9 148.9 D9 Le Vitry 15:15 16:53 17:03 17:15
19.6 149.2 Le Champ 15:16 16:53 17:04 17:16
18.9 149.9 QUINCIÉ-EN-BEAUJOLAIS 15:17 16:54 17:05 17:17 |
| 17.4 151.4 Saint-Nizier 15:19 16:56 17:07 17:19 |
16.9 151.9 Saint-Vincent (D9-D337) 15:20 16:57 17:08 17:20
| 15.6 153.2 D337 Pont des Samsons (CERCIÉ) (D337-D43) 15:22 | 16:59 | 17:10 | 17:22 | | 13.9 154.9 D43 La Poyebade (ODENAS) (D43-D43 E) 15:25 | 17:01 | 17:12 | 17:25 13.5 155.3 D43E Brouilly (ODENAS) 15:25 17:02 17:13 17:25 | 41.5 157.3 Carrefour D43 E-D68 E 15:28 17:05 17:16 17:28 | 10.6 158.2 D68E SAINT-LAGER (D68 E-D68-D68 E) 15:30 17:06 17:17 17:30 9.3 | 159.5 Carrefour D68 E-D337 15:32 17:08 17:19 17:32 4.5 164.3 D337 Saint-Jean-d'Ardières (BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS) 15:39 17:15 17:26 17:39
| 49 166.9 DEN En) (PSS ESP ONET 15:43 | 17:18 | 17:30 | 17:43
| 0 168.8 | D306 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS © 1546 | 17:21 | 17:33 | 17:46
Arrivée :
Ligne d'arrivée : avenue de l'Europe, à l'extrémité d'une ligne droite finale de 400 m. Largeur de chaussée : 6 m.