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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 24 novembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
COMMUNE de WOLSCHWILLER
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
Le Maire de Wolschwiller à
Mesdames BRINGIA Mariette, DEBORD Séverine, SCHOETT Christelle et VIOL Florence. Messieurs LEY Jean Pierre, JENNY Jean-François, GASSER Raphaël et REY Thibaut.
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le lundi 24 novembre 2025 à 20 h 00
dans la salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 septembre 2025.
3. Affaires financières : proposition d’inscription en non-valeur d’une créance de 2015. 4. Location d’un terrain communal pour stockage de matériel de travaux publics. 5. Location maison rue du moulin.
6. Personnel communal :
6.1.Adhésion à la convention de participation risque « prévoyance » mise en place par le Centre de Gestion de la fonction publique du Haut-Rhin et participation de la commune à la protection sociale complémentaire en risque «prévoyance ».
6.2.Participation de la Commune au contrat risque « santé ».
7. ComComSundgau : rapport d’activité 2024.
8. Territoire Energie Alsace : demande d’approbation des nouveaux statuts. 9. Redevance d’Occupation du Domaine Public provisoire pour les chantiers d’électricité. 10. Divers, informations, communications (comité de gestion RBF, affaires scolaires…).
Fait à Wolschwiller, le 20 novembre 2025
Le Maire : M. Sylvain GABRIEL,
Mis en ligne le 20 novembre 2025 par M. Sylvain GABRIEL, Maire de Wolschwiller