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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
----------
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle Pommier, le
Lundi 18 décembre 2023 à 18h00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie de recevoir mes salutations distinguées.
A Saint Paul Trois Châteaux,
Le 12 décembre 2023
Le Maire,
Jean-Michel CATELINOIS
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 27 novembre 2023.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Rapport d’activité 2022 de la CCDSP
FINANCES
2. Souscription d’un emprunt auprès de la Banque Postale pour le financement de l’interconnexion RAO
3. Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Budget principal de la Commune – Révisions et créations
4. Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal de la Commune 5. Vote du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Eau Potable
6. Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Assainissement
7. Vote du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Maison de Santé 8. Protocole indemnitaire entre la Commune et la SARL POSEIDON 9. Subventions générales aux associations RESSOURCES HUMAINES
10. Création de postes
11. Avenants aux conventions de mises à disposition de personnel auprès de la Société Publique Locale du Tricastin – 2024
12. Modalités de l’avantage en nature repas au personnel communal
AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET ATTRACTIVITE DE LA VILLE 13. Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par
Monsieur le Maire au titre de l’année 2024
14. Arrêt n° 2 du projet de PLU et bilan de la concertation du PLU
15. Cession de la parcelle BM 467
16. Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communications électroniques
AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION DE LA VILLE
17. Modification de la charte d’utilisation des jeux vidéo à la Médiathèque 18. Adaptation du Règlement Intérieur de la Médiathèque suite à la modification de la charte Vidéo 19. Approbation de la convention avec l’Association le Sou des écoles laïques 20. Approbation de la convention d’objectifs avec le Festival de Cinéma 21. Approbation de la convention d’objectifs avec l’Association Emergence 22. Approbation de la convention de partenariat avec l’Association Divertimento
SPORT
23. Association Football Club Tricastin – Convention d’objectifs – Avenant n° 1 24. Association Cercle Nautique Tricastin – Convention d’objectifs – Avenant n° 1
ENFANCE JEUNESSE ET PETITE ENFANCE
25. Convention d’objectifs et financière avec l’Association MOSAIC – Année 2024
INFORMATIONS
Recensement des décisions prises par délégation.