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Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 24 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 NOVEMBRE 2025
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 octobre 2025.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Dossier de présentation du projet Espace Naturel Sensible des Carrières de pierre du midi
Saint-Restitut – Saint-Paul-Trois-Châteaux – Drôme. Plan de présentation, gestion et
interprétation d’un ENS 2025-2030
Rapporteur : Daniel BERNARD
FINANCES
2. Décision modificative – Budget annexe de l’eau potable
Rapporteur : Guy FAYOLLE
3. Décision modificative – Budget annexe de l’assainissement
Rapporteur : Guy FAYOLLE
4. Décision modificative – Budget annexe de la Maison de Santé
Rapporteur : Guy FAYOLLE
5. Débat d’Orientation Budgétaire 2026
Rapporteur : Guy FAYOLLE
RESSOURCES HUMAINES
6. Attribution de bons cadeaux de fin d’année au personnel communal
Rapporteur : Daniel ROLLET
7. Mandat au CDG26 - Lancement marché public - Contrat groupe assurance statutaire (2027-
2030), mutuelle et prévoyance (2027-2032)
Rapporteur : Daniel ROLLET
AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET ATTRACTIVITE DE LA VILLE
8. Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par
Monsieur le Maire au titre de l’année 2026
Rapporteur : Guy FAYOLLE
9. Convention portant sur le déploiement d'un réseau fibre optique en façade d'un bâtiment
Rapporteur : Claude LOVERINI AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION DE LA VILLE
10. Pièce de Théâtre PIGMENTS - 17 janvier 2026 - Reversement des recettes au Téléthon
Rapporteur : Rita BETRANCOURT
DEVELOPPEMENT DURABLE ET AGRICULTURE
11. SDED – Syndicat Public des Energies de la Drôme - Rapport annuel 2024 sur le prix et la
qualité du service
Rapporteur : Claude LOVERINI
12. SID - Syndicat d’Irrigation Drômois – Rapport d’activité 2024
Rapporteur : Fabienne LORD
13. SPANC – Service Public d’Assainissement Non Collectif - Rapport annuel 2024 sur le prix et
la qualité du service
Rapporteur : Fabienne LORD
14. Actualisation de l’arrêté municipal de défense extérieure contre l’incendie
Rapporteur : Fabienne LORD
15. Convention de partenariat de site de compostage autonome Rubis’Cube
Rapporteur : Fabienne LORD
ENFANCE JEUNESSE ET PETITE ENFANCE
16. Avenant n° 5 – Convention d’entente intercommunale
Rapporteur : Georgia BRUN
17. Modification du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement de l’entente
intercommunale (ASLH)
Rapporteur : Georgia BRUN
18. Convention Bourse au BAFA - Renouvellement
Rapporteur : Georgia BRUN
INFORMATIONS
Recensement des décisions prises par délégation