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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 15 septembre 2025
Document publié le Lundi 15 septembre 2025 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 15 septembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 SEPTEMBRE 2025
Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 30 juin 2025 et 29 août 2025.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et
d’assainissement
Rapporteur : Fabienne LORD
2. Rapport annuel 2024 sur la concession de service public du Centre aquatique Odyssée'O et
piscine d'été
Rapporteur : Benoît MAIGRE
3. Rapport d’activité annuel 2024 du Syndicat Socio-Culturel du Tricastin (SSCT)
Rapporteur : Daniel BERNARD
4. Convention de prestation de service pour la maintenance du local de l'Office du Tourisme de
Saint-Paul-Trois-Châteaux
Rapporteur : Guy FAYOLLE
FINANCES
5. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget principal de la
Commune - Mise à jour
Rapporteur : Guy FAYOLLE
6. Budget communal 2025 – Décision modificative n° 1
Rapporteur : Guy FAYOLLE
7. Admissions en non-valeur - Année 2025
Rapporteur : Guy FAYOLLE
8. Créances éteintes - Année 2025
Rapporteur : Guy FAYOLLE
RESSOURCES HUMAINES
9. Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de
Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
Rapporteur : Daniel ROLLET
10. Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
Rapporteur : Daniel ROLLET AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET ATTRACTIVITE DE LA VILLE
11. Acquisition amiable d'une emprise de 374 m² à détacher de la parcelle BL 132 – Copropriété
SDC Le Pialon
Rapporteur : Guy FAYOLLE
12. Convention de réalisation de travaux sur domaine privé
Rapporteur : Guy FAYOLLE
13. Acquisition amiable de la parcelle cadastrée BL10 - Consorts JOLY
Rapporteur : Guy FAYOLLE
14. Actualisation du règlement accordant des subventions pour travaux en façade dans le centre
ancien
Rapporteur : Guy FAYOLLE
15. Vente d'un appartement situé quartier Resseguin
Rapporteur : Guy FAYOLLE
16. Actualisation des tarifs d'occupation commerciale sur le domaine public
Rapporteur : Guy FAYOLLE
AFFAIRES SCOLAIRES ET SOLIDARITE
17. Participation financière classe ULIS - Commune de Suze-la-Rousse
Rapporteur : Guy FAYOLLE
INFORMATIONS
Recensement des décisions prises par délégation