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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
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Le Conseil Municipal se réunira à la Salle Pommier, le
Lundi 24 juin 2024 à 18h00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie de recevoir mes salutations distinguées.
A Saint Paul Trois Châteaux,
Le 18 juin 2024
Le Maire,
Jean-Michel CATELINOIS
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 29 avril 2024.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Sud Ard'Drôm
2. Approbation de la convention 2024 avec la fondation 30 millions d’amis relative à la stérilisation et l’identification des chats libres sauvages
FINANCES
3. Société pour le Développement de l’Habitat – Garantie d’emprunt
4. Participation communale année scolaire 2024/2025 - OGEC Ecole Notre Dame
5. Admission en non-valeur 2024 RESSOURCES HUMAINES
6. Création de postes
7. Renouvellement d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences d’un agent en situation de handicap
8. Avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de la Société Publique Locale du Tricastin - 2024
9. Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes Drôme Sud Provence - 2024
AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET ATTRACTIVITE DE LA VILLE
10. Bail à construction entre la Commune et la Société GERFLOR PROVENCE SNC pour la construction d’un parc photovoltaïque
11. Convention de servitude d’ancrage et de support pour les appareils d’éclairage public
12. Convention de servitude ENEDIS parcelle AP061
13. Convention de servitude ENEDIS place du 14 juillet
14. Création d’infrastructure de charge – Convention d’occupation temporaire du domaine public
AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION DE LA VILLE
15. Approbation du rapport d’activités 2023 du délégataire du Cinéma « Le 7ème Art »
SPORT
16. Week-end Basket – Approbation de la convention de partenariat avec l’Association EVENTS SPORT NOW
AFFAIRES SCOLAIRES ET SOLIDARITE
17. Partenariat avec l’APESA – Année scolaire 2024-2025
ENFANCE JEUNESSE ET PETITE ENFANCE
18. Modification de la grille tarifaire des Accueils de Loisirs Sans Hébergement de l’entente intercommunale (ALSH)
19. Révision des tarifs applicables aux mini-camps proposés par l’ALSH
INFORMATIONS
Recensement des décisions prises par délégation.