Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 29 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 29 janvier 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 15 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 20 octobre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 24 novembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 28 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 9 septembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 24 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 18 mars 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 29 aout 2025
Document publié le Vendredi 29 août 2025 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 29 aout 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
#4 Sainft-PAUL TROÏS-CHATEAUX
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE
DU VENDREDI 29 AOUT 2025
ADMINISTRATION GENERALE
1. Composition du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Drôme Sud
Provence dans le cadre d’un accord local
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS