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Ordre du Jour - ODJ CM du 20 02 2026
Document publié le Vendredi 23 janvier 2026 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 20 02 2026)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 23 JANVIER 2026
2. ETAT-CIVIL
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1 Cession par la société FRANPART d’actions de la Société anonyme d’économie mixte Vallée de Chamonix Mont-Blanc à la Commune des Houches – Annexe 1 Rapporteur : Madame Le Maire
3.2 Évolution des statuts de la SAEM Vallée de Chamonix-Mont-Blanc – Annexe 2 Rapporteur : Madame Le Maire
3.3 Approbation du nouveau PEdt 2026-2029 (Projet éducatif Territorial) – Annexe 3 Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE
3.4 Signature de 2 contrats pour utilisation d’un véhicule publicitaire Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE
4. RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Myriam BOZON
4.1 Mise à jour du tableau des effectifs - Création d’un poste de Responsable service urbanisme / aménagement – Service Urbanisme – Grade Attaché et Ingénieur – Catégorie A ou Technicien – Catégorie B
4.2 Convention de participation Prévoyance 2027-2032
4.3 Autorisation de remisage au domicile de véhicule de service
5. FINANCES
Rapporteur : Madame Le Maire
Annexes 4 à 15
5.1 BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025 DANS LE CADRE DU VOTE DU BP 2026
5.2 BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 5.3 BUDGET ANNEXE PARKING : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025 DANS LE CADRE DU VOTE DU BP 2026
5.4 BUDGET ANNEXE PARKING : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 5.5 BUDGET ANNEXE REMONTEES MECANIQUES DU TOURCHET : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025 DANS LE CADRE DU VOTE DU BP 2026 5.6 BUDGET ANNEXE REMONTEES MECANIQUES DU TOURCHET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
5.7 BP 2026 BUDGET GENERAL : VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS (APCP)
5.8 BUDGET PRIMITIF 2026 : COTISATIONS AUX ORGANISMES EXTERIEURS 5.9 BP 2026 BUDGET GENERAL : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
5.10 BUDGET GENERAL : SUBVENTIONS D’EQUILIBRE AU BUDGET REMONTEES MECANIQUES DU TOURCHET 5.11 BUDGET GENERAL – TAUX DE LA FISCALITE LOCALE 2026 5.12 BUDGET GENERAL : REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025 DANS LE CADRE DU VOTE DU BP 2026
5.13 BUDGET GENERAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
5.14 FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 POUR L’ANNEE 2026
5.15 BUDGET GENERAL – REGULARISATION DES COMPTES DE TIERS
5.16 Examen d’une éventuelle indemnisation des locataires en compensation d’une panne de chaudière – Maison de la Montagne
6. MARCHES PUBLICS / TRAVAUX
6.1 Adhésion au Groupement de commandes entre la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc, les Communes de Chamonix Mont-Blanc, Vallorcine, les Houches et Servoz sur la passation de divers besoins et sur le lancement de plusieurs consultations – Annexe 16
Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE
6.2 Avenant n°1 de la Convention d’offre de concours du 4 novembre 2022 concernant les travaux de réalisation d’une route forestière intercommunale Chatelard – Col de Voza – Annexe 17
Rapporteur : Monsieur Yves PEROL
7. FONCIER/ URBANISME
Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON
7.1 Renoncement au Droit de Préemption Urbain
7.2 Avenant n°3 au contrat de foretage du 19 février 2008 – Société GRANULATS VICAT – Annexe 18
7.3 Projet du lac – Suite appel à projet – Choix du candidat retenu 7.4 Mise en compatibilité n°3 du PLU des Houches par Déclaration de Projet Auto- évaluation dispense d’étude environnementale – Annexe 19
8. DELEGATIONS
9. QUESTIONS DIVERSES
Les Houches, le 06 février 2026
Le Maire,
Ghislaine BOSSONNEY