Ordre du Jour - ODJ CM du 14 06 24

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Ordre du Jour - ODJ CM du 14 06 24 Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 14 06 24)Thèmes du document : Budget, Sécurité publique, Aménagement du territoire, LES HOUCHES }

1.

GES OA CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 14 juin 2024 — 18h00

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 MAI 2024

2. ETAT-CIVIL

3. ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE

3.1 Approbation de la charte des agents territoriaux spécialisés de l'école maternelle (ATSEM) (Annexe 1)

4. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Madame Myriam BOZON

4.1 Mise à jour du tableau des effectifs

a) Création d’un poste d'Agent d'aide à la préparation budgétaire, à l'exécution et au suivi des financements - Services Finances — Grade Adjoint Administratif — Catégorie C

b) Création d'un poste de Gestionnaire paie carrière - Services Ressources Humaines — Grade Rédacteur et Adjoint Administratif principal 1% classe — Catégorie B et C

c) Création d’un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique — Service Police Municipale — Grade Adjoint Technique — Catégorie C

d) Création de deux postes d'agents d'animation saisonniers — Grade Adjoint Animation — Catégorie C

5. FINANCES

(Annexe 2)

Rapporteur : Madame Le Maire

5:1 Approbation des comptes de gestion 2023

5.2 Budget Général : Adoption du compte administratif 2023

] Budget Général : Affectation des résultats 2023

5.4 Budget Général : Budget supplémentaire — reprise des résultats 2023 sur le budget 2024

55 Budget annexe REGIE ANIMATION SOCIALE: Adoption du compte administratif 2023

5.6 Budget annexe REGIE ANIMATION SOCIALE : Affectation des résultats 2023 07 Budget annexe REGIE ANIMATION SOCIALE : Budget supplémentaire — reprise des résultats 2023 sur le budget 2024

5.8 Budget annexe REMONTEE MECANIQUE TOURCHET : Adoption du compte administratif 2023

5.9 Budget annexe REMONTEE MECANIQUE TOURCHET : Affectation des résultats 20235.10

5.11

5.12

5.13

5.14

5.15

5.16

Budget annexe REMONTEE MECANIQUE TOURCHET: Budget supplémentaire — reprise des résultats 2023 sur le budget 2024

Budget annexe BOIS ET FORETS : Adoption du compte administratif 2023 Budget annexe BOIS ET FORETS : Affectation des résultats 2023

Budget annexe BOIS ET FORETS : Budget supplémentaire — reprise des résultats 2023 sur le budget 2024

Adoption du compte financier unique pour les comptes de l'exercice comptable 2024 et suivants de la Commune des Houches.

BP 2024 Budget général — subvention de fonctionnement à l'école Jeanne d’Arc Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE

SYANE - Bornes électriques: contribution communale au financement des investissements relatifs à la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) pour le parking de la base de loisirs des Chavants — Approbation du plan de financement

Rapporteur : Madame Le Maire

6. MARCHES PUBLICS / TRAVAUX

6.1 Marché restructuration et extension de l'espace OLCA (2è"° phase) Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

7. FONCIER — URBANISME

11

72

7.3

Désignation d’un élu du Conseil Municipal pour prendre les décisions d'urbanisme et signer les actes liés au projet d'aménagement de l'OAP « Sous les Crêts »

(Annexe 3)

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

Convention de servitude sur les parcelles D 4403 et D 2831 — réaménagement de l'allée des Diligences (Annexe 4)

Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON

Convention de servitude sur la parcelle D 2830 — réaménagement de l'allée des

Diligences (Annexe 5)

Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON

8. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches, le 07 juin 2024

Le Maire

Ghislaine BOSSONNEY