Ordre du Jour - ODJ CM 09 02 24

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Ordre du Jour - ODJ CM 09 02 24 Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 09 02 24)Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, LES HOUCHES

1.

GE GES 20 CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 09 février 2024 — 18h00

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 01° DECEMBRE 2023

2. ETAT-CIVIL

3. ADMINISTRATION GENERALE

3.1 Convention de mise à disposition du local Antenne jeunes pour l'association CAPOEIRA CULTUREL ITAPEMA DU BRESIL (Annexe 1)

Rapporteur: Madame Catherine FAVRET

3.2 Convention de mise à disposition du local Antenne jeunes pour l'association ESPACE EVASION (Annexe 2)

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.3 Convention de mise à disposition de la Patinoire à l'Association «Les Roulettes givrées » pour la saison hivernale 2023-2024 (Annexe 3)

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.4 Convention de mise à disposition de la Patinoire à l'Association « Hockey Club Les Houches » (Annexe 4)

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

85 Convention de mise à disposition de la Patinoire à l'Office du Tourisme de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc pour l'organisation des « Nocturnes Givrées » (Annexe 5) Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.6 Convention de mise à disposition de la Patinoire au Club des Sports de Chamonix Mont-Blanc (Section Hockey Mineur) (Annexe 6)

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.7 Convention de mise à disposition de la Patinoire au Club des Sports de Chamonix Mont-Blanc (Section Patinage artistique) (Annexe 7)

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.8 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Domaine skiable Les Houches Saint-Gervais (Annexe 8)

Rapporteur : Monsieur Xavier CHANTELOT

4. FINANCES

4.1 Modification tarification des frais de secours sur les pistes de ski alpin et les pistes multi usages pour la saison d'hiver 2023/2024

Rapporteur : Madame Le Maire

4.2 Sollicitation de la commune de Servoz pour la signature d'une Convention relative au versement d'un fonds de concours à cette dernière pour le financement de l'extension du bâtiment de restauration scolaire et de la garderie périscolaire (Annexe 9) Rapporteur : Madame Le Maire

4.3 Convention de participation financière entre les Communes des Houches et de Servoz — Charges de fonctionnement des services scolaires et périscolaires (Annexe 10)

Rapporteur : Madame Le Maire4.4 Mise en place d'un système de vidéo protection. Demande de subventions pour l'étude et la réalisation de la première phase, auprès du Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) et auprès de la Région.

Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON

5. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Madame Myriam BOZON

5.1 Modification du tableau des effectifs

e 5.1a Création du poste de Gestionnaire Ressources Humaines - Grade Rédacteur - Catégorie B

e 5.1b Création du poste de Responsable Finances - Grade Attaché — Catégorie À ou Grade Rédacteur — Catégorie B

e 5.ic Création du poste de Chargé de missions patrimoine - Grade Attaché — Catégorie À

6. MARCHES PUBLICS / TRAVAUX

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

6.1 Vente véhicule Mercedes Sprinter Benne

7. FONCIER - URBANISME

7.1 Renoncement au Droit de Préemption Urbain

Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON

7.2 Acte administratif — Convention de servitude pour la défense incendie sur la parcelle cadastrée section C n° 4106 — Les Aillouds (Annexe 11)

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

7.3 Attribution local commercial « Les Marmotières » (Annexe 12) Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

7.4 Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrains communaux « Plateforme de la Crétiaz » avec la SARL MUNARI (Annexe 13) Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON

8. DELEGATIONS

9. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches, le 02 février 2024

Le Maire

Ghislaine BOSSONNEY