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Procès Verbal - 406 view Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Messeix. Lien du pdf (Procès Verbal - 406 view)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, 1

U PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

UDU 2 JUIN 2020 À 20 H 00

UDate de convocationU : Le 26 Mai 2020

UORDRE DU JOURU :

1/ - Délibération pour tenue réunion à huis clos

2/ - Désignation des membres aux différentes commissions communales

- Commission d’Ouverture des Plis

- Comité de Jumelage

- C.C.A.S.

- Constitution d’une nouvelle commission communale des impôts directs

- Mise en place des conditions des élus

3/ - Désignation des délégués au C.N.A.S. – Collège des Elus – Membres du Personnel 4/ - Désignation des délégués aux différents syndicats intercommunaux

5/ - Délégation de signature aux secrétaires de Mairie pour tous les documents liés à l’Etat- Civil

6/ - Détermination des taux des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints 7/ - Nomination du correspondant défense

UÉtaient présentsU : Monsieur Jean-Pierre TUREK, Maire.

Mr Grégory COURTET, Mme Evelyne COURTET, Mr Alain BOURGEOIS, Melle Emilie HEUGAS, Adjoints.

Mme Nicole VEDRINE, Mr Jean-Michel ZANCO, Mme Catherine LOISEAU, Mme Robertine DUFOUR, Mme Sandrine JABY, Mr Mathieu FLABA, Mr Ludovic CHEVREAU, Mr Jean-François BRUGIERE, Mme Nadège ACHARD, Mme Florence BOUEIX.

La séance est ouverte à 20 heures 05.

Monsieur Grégory COURTET est élu secrétaire de séance à l’unanimité.

I – UDELIBERATION POUR TENUE REUNION A HUIS CLOS

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2121-18 ;

« Les séances des conseils municipaux sont publiques.

Néanmoins, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis- clos. »

Au regard de la crise sanitaire actuelle et des recommandations gouvernementales visant à limiter la propagation du coronavirus COVID-19, il est proposé que la séance du conseil municipal se tienne à huis-clos.

Il est procédé au vote :

Votes pour : 152

Votes contre : 0

Abstentions : 0

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE, à l’unanimité, de tenir la séance du conseil municipal à huis-clos.

II – UDESIGNATION DES MEMBRES AUX DIFFERENTES COMMISSIONS COMMUNALESU :

1/ - U Nomination de la Commission Communale des Impôts Directs U :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une nouvelle Commission des Impôts Directs doit être nommée.

Le Conseil Municipal propose les candidats suivants :

- U Commissaires titulaires assujettis à l’une des 3 taxes directes locales U :

. Jean-Paul BARBIER, 15 rue des Capucines 63750 MESSEIX

. Jean-Christian CROUZEIX, Le Montel 63750 MESSEIX

. Marc MONARCHA, 25 rue des Alisiers 63750 MESSEIX

. Evelyne COURTET, Frugheaux 63750 MESSEIX

. Jean-Paul BRUGIERE, Ruère 63750 MESSEIX

. Florence BOUEIX, 28 rue des Cerisiers 63750 MESSEIX

. Christelle CROUZEIX, 2 rue des Mésanges 63750 MESSEIX

. Mathieu FLABA, 20 rue des Noisetiers 63750 MESSEIX

. Marylène BLANCHET, 35 rue Louis Aragon 63750 MESSEIX

. Martine COISPLET, Fontgrenier 63750 MESSEIX

- U Commissaires suppléants assujettis à l’une des 3 taxes directes locales U :

. Gilles MARTIN, 9 rue des Cornouillers 63750 MESSEIX

. Sophie CHAUVON, 12 rue des Cerisiers 63750 MESSEIX

. Jean-Marie MANGOT, 9 Cité des Tilleuls 63750 MESSEIX

. Marcel BAUDERON, 9 rue Victor Hugo 63750 MESSEIX

. Stéphanie VIGNAL, Chomadoux 63750 MESSEIX

. Jean-François BRUGIERE, 5 rue des Cerisiers 63750 MESSEIX

. Nadège ACHARD, 17 rue des Tamaris 63750 MESSEIX

. Henri BOGROS, 15 rue des Merisiers 63750 MESSEIX

. Catherine LOISEAU, 26 rue Louis Aragon 63750 MESSEIX

. Robertine DUFOUR, 33 rue des Capucines 63750 MESSEIX

- U Commissaires titulaires domiciliés hors de la CommuneU :

. Martine VIEIRA, 10 Impasse des Eglantiers 63540 ROMAGNAT

. Jean POULANGE, Le Bourg 63750 SAVENNES

- U Commissaires suppléants domiciliés hors de la CommuneU :

. Yvan PERRY, route des Granges 63760 BOURG-LASTIC

. Françoise MALERGUE, 64 avenue de la Gare 63800 COURNON

- U Commissaires titulaires propriétaires de bois U :

. Claude PASSELAIGUE, 9 rue des Cerisiers 63750 MESSEIX

. Alexandre RIOCOURT, 2 Impasse des Chardonnerets 63750 MESSEIX

- U Commissaires suppléants propriétaires de bois U :

. Jean-Paul BELLON, Le Mas 63750 MESSEIX3

. Jean-Claude MESTAS, Chomadoux 63750 MESSEIX

Monsieur Jean-Michel ZANCO demande d’où provient ce choix de noms.

Monsieur le Maire répond qu’il s’agit d’un tirage au sort.

Le Conseil Municipal valide la composition de la Commission Communale des Impôts Directs, à l’unanimité.

2/ - U Commissions des élus U :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a procédé à la mise en place des différentes commissions des élus :

. 1PU èreUPU commissionU : Finances, Budget, Impôts Directs : Jean-Pierre TUREK

Emilie HEUGAS, Grégory COURTET, Evelyne COURTET, Alain BOURGEOIS, Mathieu FLABA, Nicole VEDRINE, Catherine LOISEAU, Jean-Michel ZANCO, Nadège ACHARD, Florence BOUEIX

Pas de délégation

. 2PU èmeUPU commissionU : Affaires Scolaires, Caisse des Ecoles, Sport et Jeunesse : Evelyne COURTET

Emilie HEUGAS, Grégory COURTET, Sandrine JABY, Robertine DUFOUR, Nadège ACHARD

Monsieur le Maire donne délégation à Madame Evelyne COURTET

. 3PU èmeUPU commissionU : Voiries (routes et chemins), Sécurité, Patrimoine Culturel et Historique : Jean-Pierre TUREK

Emilie HEUGAS, Grégory COURTET, Alain BOURGEOIS, Mathieu FLABA, Nicole VEDRINE, Jean-Michel ZANCO, Jean-François BRUGIERE, Nadège ACHARD Pas de délégation

. 4PU èmeUPU commissionU : Agriculture, Forêts, Aménagements extérieurs : Emilie HEUGAS Jean-Pierre TUREK, Evelyne COURTET, Alain BOURGEOIS, Nicole VEDRINE, Sandrine JABY, Ludovic CHEVREAU, Jean-François BRUGIERE, Florence BOUEIX Monsieur le Maire donne délégation à Mademoiselle Emilie HEUGAS

. 5 PUèmeUPU commissionU : Travaux et entretien des Bâtiments Communaux, Sécurité des Bâtiments, Urbanisme, Assainissement, Matériel Communal : Grégory COURTET

Jean-Pierre TUREK, Alain BOURGEOIS, Mathieu FLABA, Sandrine JABY, Jean-Michel ZANCO, Ludovic CHEVREAU, Jean-François BRUGIERE, Florence BOUEIX Monsieur le Maire donne délégation à Monsieur Grégory COURTET

. 6PU èmeUPU commissionU : Vie associative, CMJ, Musées, Tourisme : Alain BOURGEOIS Emilie HEUGAS, Grégory COURTET, Mathieu FLABA, Catherine LOISEAU, Sandrine JABY, Robertine DUFOUR, Nadège ACHARD, Florence BOUEIX

Monsieur le Maire donne délégation à Monsieur Alain BOURGEOIS

. 7PU èmeUPU commissionU : Economie locale, Jumelage, Organisation des Elections, Révision des listes électorales, Site internet et Réseaux sociaux, Bulletin municipal : Emilie HEUGAS Jean-Pierre TUREK, Grégory COURTET, Evelyne COURTET, Catherine LOISEAU, Sandrine JABY, Florence BOUEIX

Monsieur le Maire donne délégation à Mademoiselle Emilie HEUGAS4

Le Conseil Municipal valide la composition des Commissions Communales, à

l’unanimité.

3/ - U Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)U :

Président : . Jean-Pierre TUREK

Membres élus : . Emilie HEUGAS

. Evelyne COURTET

. Robertine DUFOUR

. Nadège ACHARD

Membres nommés : . Annie FERREIRA représentante des Restos du cœur

. Sandrine JABY représentante des Travailleurs Handicapés

. Jean-Paul FAUGERON représentant des Amis d’Hier et d’Aujourd’hui

. Nicole BREUIL représentante de l’UDAF

4/ - U Comité de JumelageU :

. Jean-Pierre TUREK

. Catherine LOISEAU

. Mathieu FLABA

. Sandrine JABY

. Nadège ACHARD

5/ - U Commission d’Appel d’Offres U :

. Président : . Jean-Pierre TUREK

. Titulaires : . Alain BOURGEOIS

. Ludovic CHEVREAU

. Florence BOUEIX

. Suppléants : . Catherine LOISEAU

. Jean-Michel ZANCO

. Jean-François BRUGIERE

Le Conseil Municipal valide la composition des Commissions Communales, à

l’unanimité.

II – UDESIGNATION DES MEMBRES AUX DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUXU :

1/ - U SMADC U :

. Titulaire : Jean-Pierre TUREK

. Suppléant : Ludovic CHEVREAU

2/ - U SMCTOM U :

. Titulaires : . Grégory COURTET

. Catherine LOISEAU

. Suppléants : . Jean-Michel ZANCO

. Florence BOUEIX

. Membre du bureau : . Catherine LOISEAU

3/ - U S.I.V.U. Béal des Roziers U :

. Titulaires : . Ludovic CHEVREAU

. Evelyne COURTET

. Jean-Michel ZANCO5

. Sandrine JABY

. Jean-François BRUGIERE

. Suppléants : . Emilie HEUGAS

. Robertine DUFOUR

. Mathieu FLABA

. Nicole VEDRINE

. Nadège ACHARD

4/ - U S.I.A.E.P. Clidane-ChavanonU :

. Titulaires : . Grégory COURTET

. Alain BOURGEOIS

. Suppléants : . Evelyne COURTET

. Ludovic CHEVREAU

5/ - U EPF-SMAFU :

. Titulaire : . Emilie HEUGAS

. Suppléant : . Nicole VEDRINE

6/ - U S.I.E. PontaumurU :

. Titulaire : . Mathieu FLABA

. Suppléant : . Jean-François BRUGIERE

Le Conseil Municipal valide la composition des Syndicats Intercommunaux, à l’unanimité.

III – UDESIGNATION DES DELEGUESU :

1/ - U Amis d’Hier et d’Aujourd’hui U :

. Sandrine JABY

. Robertine DUFOUR

. Alain BOURGEOIS

2/ - U Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)U :

. Collège des Elus : Evelyne COURTET

. Membres du Personnel : Cindy BRUGIERE

Le Conseil Municipal valide la nomination des ces délégués, à l’unanimité.

IV – UDESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSEU :

. Emilie HEUGAS

Le Conseil Municipal valide la désignation du correspondant défense, à l’unanimité.

V – UDELEGATION DE SIGNATUREU :

Monsieur le Maire donne délégation de signature à Mesdames MANY Françoise et Cindy BRUGIERE, secrétaires de Mairie, pour tous les documents liés à l’Etat-Civil.

VI – UINDEMNITES MAIRE ET ADJOINTSU :6

Monsieur Jean-Pierre TUREK propose de fixer les indemnités suivantes, à compter du 25 Mai 2020 :

. Maire : 51.60 % de l’indice brut terminal de la Fonction Publique soit 24 083,17 € annuel et 2 006.93 € mensuel

. 1PerP Adjoint : 19.80 % de l’indice brut terminal de la Fonction Publique soit 9 241.20 € annuel et 770.10 € mensuel

. 2PèmeP Adjoint : 19.80 % de l’indice brut terminal de la Fonction Publique soit 9 241.20 € annuel et 770.10 € mensuel

. 3 PèmeP Adjoint : 19.80 % de l’indice brut terminal de la Fonction Publique soit 9 241.20 € annuel et 770.10 € mensuel

. 4PèmeP Adjoint : 19.80 % de l’indice brut terminal de la Fonction Publique soit 9 241.20 € annuel et 770.10 € mensuel

Mis au vote, le Conseil Municipal émet un avis favorable, à l’unanimité, pour le versement de ces indemnités.

VII – UQUESTIONS DIVERSESU :

Madame Florence BOUEIX demande qui a commandé les nouveaux bacs à fleurs installés dans la Commune.

Monsieur Jean-Pierre TUREK répond que la commande a été passée le 16 Mars 2020, au lendemain des élections municipales par les membres de l’équipe majoritaire. Il précise que les fleurs et les bacs ne proviennent pas de son entreprise et s’engage à ne tirer aucun profit personnel pendant la durée de son mandat. Il remercie les personnes qui ont activement participé à la plantation des fleurs.

Madame Florence BOUEIX demande si la population est mise à contribution pour l’entretien et l’arrosage des fleurs.

Monsieur le Maire répond que dans un premier temps, il souhaite que les élus et les habitants participent à l’arrosage des fleurs. Par la suite, il n’est impossible que ce travail soit réalisé par les employés communaux.

Madame Florence BOUEIX pense qu’il faut sensibiliser les enfants de l’école à ce geste pour obtenir une répercussion sur les parents.

Monsieur le Maire partage tout à fait cet avis.

La séance est levée à 20 heures 49.