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Déliberation - 082 8 novembre 2017
Déliberation - 075 8 novembre 2017
Document publié le Mercredi 8 novembre 2017 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 075 8 novembre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
REPUBLI NCAISE
Déliberation n °
E DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR 20170811-0075
(Hautes-Alpes) - =
Séance du 8 Novembre 2017 L'an deux mil dix-sept le sept du mois de NOVEMBRE à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet,
étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
« Nihil nisi a numine » datée du 2 Novembre 2017, sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves
GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LAJKO, Mme Marie-
Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme Florence MILLON, Mme Marion PELLEGRIN, Mme Emmanuelle PELLEGRIN
et M. Carmine ROGAZZO.
Etait absent et excusé : et. M. Pierre-Yves MOTTE
Etaient absents et représentés : M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à M. Benoît GOSSELIN, Monsieur Christian PARPILLON ayant donné pouvoir à Mme Marie-Andrée FESTA.
À été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emilie DROUHOT
ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DES HAUTES ALPES
Le Maire propose à l'assemblée d'adhérer aux communes forestières des Hautes-Alpes.
Il rappelle que cette adhésion permet de bénéficier d'une représentation des intérêts de la commune aux échelles départementale, régionale et nationale par le réseau des communes forestières, d'un appui individualisé concernant les projets forestiers ou de valorisation du bois, d'une formation et des rencontres thématiques.
Le montant de la cotisation pour l'année 2017 est de 550 euros.
A l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE DE VERSER une cotisation d'un montant de 550 euros (cinq cent euros) à l'association des communes forestières des Hautes-Alpes au titre de l'année 2017.
Ainsi fait et délibéré, le 8 Novembre 2017
Membres en exercice: 19
Membres présents : 16 Le Maire,
représentés 2 Laurent DAUM
Pour : 18
Abstention :
Contre : 0 in
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 005-200034502-20171108-20170811-0075-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 10/11/2017
Publication : 13/11/2017