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Conseil Municipal - liste délibérations CM du 14 septembre 2023
Procès Verbal - PV CM du 3 JUILLET 2023
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Conseil Municipal - 13 Liste des délibérations CM du 9 novembre 2023
Compte-Rendu - 05 cr cm du 9 juillet 2020signé
Déliberation - Liste délibérations Conseil Municipal du 7 juillet
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 3 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 3 juillet 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Banque,
VILLE DE ROANNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU 3 JUILLET 2023
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS RESULTAT DU VOTE
1 Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 - Election des délégués supplémentaires et des délégués suppléants Approuvé
2 Modifications du règlement intérieur du Conseil Municipal – Approbation Approuvé
3 Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu Approuvé
4
Désignation d'un référent déontologue des élus - Adhésion
à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le
Centre de Gestion de la Loire - Convention - Approbation
Approuvé
5 Fêtes du 14 juillet 2023 - Subventions de fonctionnement aux associations participantes - Approbation Approuvé
6 Fêtes du 14 juillet 2023 - Indemnité compensatoire pour le restaurant "Au Jardin Gourmand" - Approbation Approuvé
7 Aide aux populations d’Ukraine – Concours financier complémentaire au C.C.A.S. – Approbation Approuvé
8 Subvention exceptionnelle - Demande de l'association Le Canal de Roanne à Digoin - Approbation Approuvé
9
Organisation d’un marché de producteurs par le Conseil de
Quartier Bords de Loire – Exonération de la redevance
d’occupation du domaine public - Approbation
Approuvé
10 Modification du tableau des effectifs - Approbation Approuvé
11
Maisons France Services St Clair et Parc - Utilisation de
locaux pour les permanences de la Police Nationale –
Convention - Approbation
Approuvé
12
Rentrée scolaire 2023 - Modification de la carte scolaire -
Propositions du Directeur Académique des Services de
l'Education Nationale de la Loire - Avis
Approuvé
13
Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy - Nouveau règlement
intérieur - Nouveau contrat de résidence - Modification du
tarif “Nuitées chez un résident” - Approbation
Approuvé
14
Maison des Arts Martiaux - Conventions de mise à
disposition avec les associations Dynamic Club de Roanne,
Judo Club de Roanne, Judo Ju-Jitsu du Roannais, C.S.A.D.N.
Roanne Mably comité directeur et ses sections judo ju-jitsu
et krav maga, Aïkido Club Roannais et les utilisateurs
occasionnels - Approbation
Approuvé
15
Secteur Foch Sully Salengro - Acquisition d'un terrain non
bâti situé à l’angle des rues Salengro et Diderot à SANTE
MUT ROANNE SCI ESPACE SANTE ROANNE – Approbation
Approuvé
16 Cession de parcelles situées rue Benoit Raclet à APRRES INDUSTRIES – GROUPE ENERGIE METAL - Approbation Approuvé
17
Impasse Barban - Protocole d'accord avec les propriétaires
riverains et indivis - Acquisition des parcelles de l’assiette
de l’impasse – Classement dans le domaine public -
Approbation
Approuvé
18
Aménagement de la voirie limitrophe rue de Varennes entre
les communes de Roanne et Le Coteau - Prestation de
services et de financement - Convention - Approbation
Approuvé
19
Projet de liaison entre le Centre Administratif et l’Hôtel de
Ville – Convention avec Roannais Agglomération pour le
dévoiement du réseau d’assainissement place Voltaire -
Approbation
Approuvé
20
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement
ROANNE BIO ENERGIE, rue de l'Oudan - Projet
d'instauration de servitudes d'utilité publique - Avis
Approuvé