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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 7 juillet 2022
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Rocheservière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 7 juillet 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Tourisme,
LE,
Rocheservière
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
de
la
séance
du
7 juillet
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le sept
juillet,
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
ROCHESERVIERE,
dûment
convoqué
le
premier
juillet
deux
mille
vingt-
deux,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
la
maison
commune,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
DABRETEAU,
Maire. Date
d’affichage
de
la convocation
: 1°" juillet
2022
Présents
: MM.
Bernard
DABRETEAU
-—
Joël
OIRY
-
Mme
Martine
FAUCHARD
—
M.
Antoine
ORCIL
-
Mme
lraceme
GONCALVES
-—
M.
Laurent
BERTAUD
-
Mmes
Christelle
SAUVAGET
—
Véronique
BERGER
MACOIN
-
Marie-Andrée
LARDIERE
-
MM.
Vincent
BRETECHER
-
Patrice
PAVAGEAU
-—
Franck
CORNEVIN
—
Mme
Valérie
TARDY
—
MM.
Fabien
GUIBRETEAU
—
Sébastien
PAVAGEAU
-—
Mme
Solène
GUIBERT
-—
M.
Mathieu
ROBIN Procurations
: Mme
Mélanie
CHOBLET
à
Mme
Christelle
SAUVAGET
—
Mme
Aurélie
JOULIN
à
Mme
Véronique
BERGER
MACOIN
—
Mme
Sylvia
CORDEL
à
M.
Fabien
GUIBRETEAU
Absents
: Mme
Aurélie
GAZEAU
-— M.
Grégory
THEPAULT
—
M.
Baptiste
SORIN
Secrétaire
de
séance
: M.
Vincent
BRETECHER
Assistait
également
à
la
réunion
: M.
Edouard
ALBY,
Directeur
Général
des
Services
ORDRE
DU
JOUR
53.07.22
SAPL
Agence
de
Services
aux
Collectivités
Locales
de
Vendée
—
Approbation
du
rapport
des
représentants
des
collectivités
territoriales
aux
conseils
d'administration
2021
54.07.22
Atlantic'eau
: Convention
relative
aux
travaux
de
desserte
en
eau
potable
Îlot d'Anjou
55.07.22
Création
d'un
poste
d’adjoint
technique
territorial
et fermeture
d'un
poste
d'ATSEM
56.07.22
Création
d'un
poste
contractuel
pour
accroissement
temporaire
d'activité
service
communication
57.07.22
Création
d'un
poste
contractuel
pour
accroissement
temporaire
d'activité
service
culturel
Après
l'ouverture
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
par
Monsieur
le
Maire,
en
vertu
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
le
Conseil
Municipal
nomme
M.
Vincent
BRETECHER
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
9 juin
2022
a été
adopté
à
l'unanimité.
Conseil
municipal
du 7
juillet 2022
-1- AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
53.07.22
- SAPL
Agence
de
Services
aux
Collectivités
Locales
de
Vendée
-
Approbation
du
rapport
des
représentants
des
collectivités
territoriales
aux
conseils
d’administration
2021
Rapporteur
: Joël
OIRY,
1°' Adjoint
au
Maire
Monsieur
Joël
OIRY,
1*
Adjoint
au
Maire,
présente
le
rapport
des
représentants
des
collectivités
territoriales
aux
conseils
d'administration
2021
pour
la
SAPL
Agence
de
Services
aux
Collectivités
Locales
de
Vendée,
présentant
les
opérations
prises
en
charge
par
la SAPL
pour
l'année
2021.
Monsieur
Joël
OIRY,
1°
Adjoint
au
Maire,
rappelle
que
l'Agence
de
Services
aux
Collectivités
Locales
de
Vendée
a
pour
vocation
d'apporter
à
ses
actionnaires
une
assistance
dans
les
différents
domaines
tels
que
l'ingénierie
routière,
l'aménagement
et
le
renouvellement
urbain,
la
création
et
la
construction
de
bâtiments
et
enfin
dans
le
domaine
de
l'ingénierie
territoriale
et touristique.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
prend
acte
du
rapport
présenté
de
la
SAPL
Agence
de
Services
aux
Collectivités
Locales
de
Vendée.
RESEAUX
54.07.22
- Atlantic’eau
: Convention
relative
aux
travaux
de
desserte
en
eau
potable
Îlot d'Anjou
Rapporteur
: Joël
OIRY,
1€
Adjoint
au
Maire
Monsieur
Joël
OIRY,
1er
Adjoint
au
Maire,
présente,
dans
le cadre
de
la
construction
de
logements
sociaux
sous
maitrise
d'ouvrage
de
Podeliha,
la
convention
relative
aux
travaux
de
desserte
en
eau
potable
pour
l'opération
« Îlot d'Anjou
».
Le
montant
total
de
l'opération
est
de
18
564.26€
TTC.
La
participation
communale
est
de
50%,
il restera
à
charge
9 282.13€
TTC.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
valide
la
participation
communale
demandée
par
Atlantic'eau,
approuve
la
convention
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
et
tous
documents
liés.
PERSONNEL
COMMUNAL
[ 55.07.22
- Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
et fermeture
d’un
poste
d'ATSEM
Rapporteur
: Bernard
DABRETEAU,
Maire
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité. Monsieur
le
Maire,
rappelle
qu'un
agent
nommé
sur
le
grade
ATSEM
principal
de
1ère
classe
part
en
retraite
au
er
octobre
2022.
Il est
nécessaire
de
fermer
son
poste
du
tableau
des
emplois
et
effectifs
pour
le
31
octobre
2022. De
plus,
pour
assurer
les
missions
de
surveillance,
d'accompagnement
et
de
ménage
en
école,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'ouvrir
un
poste
d'adjoint
technique
territorial
à 87%
d'un
temps
complet.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
supprime
le
poste
d'ATSEM
principal
de
1ère
classe
au
31
octobre
2022,
crée
un
emploi
d'agent
technique
territorial
en
charge
des
missions
de
surveillance,
d'accompagnement
et
de
ménage
en
école,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires,
publier
la
vacance
de
poste
et
mener
à
bien
le
recrutement
pour
ce
poste
et
dit
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
l'agent
nommé
dans
l'emploi
sont
inscrits
au
budget
2022
chapitre
12
Conseil
municipal
du
7 juillet 2022
-2- 56.07.22
- Création
d’un
poste
contractuel
pour
accroissement
temporaire
d'activité
service
communication Rapporteur
: Bernard
DABRETEAU,
Maire
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’un
poste
«
Parcours
Emploi
Compétences
»,
pour
la
communication,
a
été
ouvert
suite
au
conseil
municipal
du
16
décembre
2021.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'ouvrir
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
d'un
an
à compter
du
22
août
2022,
pour
répondre
aux
besoins
et
projets
communication
de
la collectivité.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
créer
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
22
août
2022,
un
poste
destiné
à
répondre
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le contrat
de
recrutement
correspondant
et à effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à
la bonne
réalisation
de
ce
contrat.
57.07.22
- Création
d’un
poste
contractuel
pour
accroissement
temporaire
d’activité
service
culturel
Rapporteur
: Bernard
DABRETEAU,
Maire
Monsieur
le
Maire,
propose
au
conseil
municipal
d'ouvrir
un
poste
d'accroissement
temporaire
d'activité
culturel
pour
permettre
un
accompagnement
de
l'agent
en
poste
avant
un
congé
maternité.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
créer
un
poste
d'accroissement
temporaire
d'activité
d’une
quotité
de
travail
d'un
temps
plein
du
8 juillet au
31
octobre
2022.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
créer
pour
une
durée
de
6
mois,
un
poste
destiné
à
répondre
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
recrutement
correspondant
et à effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à
la bonne
réalisation
de
ce
contrat.
INFORMATION
DE
L’'ASSEMBLEE
|
Informations
diverses
| Evènements Monsieur
le Maire
rappelle
les
prochains
événements
organisés
sur
la commune
:
—
Samedi
9 juillet: Pique-nique
écocitoyen,
12h00,
Jardins
de
la
Boulogne
—
Jeudi
21
juillet:
Les
Ephémères,
19h00,
Place
Saint
Sauveur
—
Dimanche
28
août
: Ramassage
des
déchets,
10h00
—
Samedi
17
et dimanche
18
septembre
: Journées
Européennes
du
Patrimoine
—
Samedi
24
septembre
: Cérémonie
de
remise
du
drapeau
«
Devoir
de
Mémoire
»,
9h00,
salle
Bouton
d'Art
Plan
de
la
commune
Mme
Christelle
SAUVAGET,
Adjointe
au
Maire,
présente
la
réflexion
actuelle
de
la
commission
communication
sur
le futur
plan
de
la commune.
Il est
proposé
aux
conseillers
intéressés
pour
participer
à
ce
travail
de
refonte
du
plan
de
se
rapprocher
de
Mme
Christelle
SAUVAGET
pour
organiser
un
futur
groupe
de
travail.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
vingt-et-une
heures.
Compte-rendu
de
séance
du
7 juillet
2022
signé
par
:
Le
secrétaire
de
séance,
Conseil
municipal
du 7 juillet
2022
-3-