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Conseil Municipal - Affichage Public CM du 21.03.24
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage Public CM du 21.03.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Fiscalité,
AFFICHE LE
O8 MARS 2024
COMMUNE DE CAVEIRAC
Le AFFICHAGE PUBLIC € MUNE DE
CAVEIRAC N/Réf. JLC//MJ/2024-03-08-11
mer
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 21 MARS 2024 à 18 h 30
Salle du CONSEIL MUNICIPAL
N°
d'ordre TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
Election du secrétaire de séance M. le MAIRE
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal nu . le MAIRE précédent
Enumération des points de l'ordre du jour de la séance M. le MAIRE
Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T. M. le MAIRE
Information(s) du Maire M. le MAIRE
1 30 millions d'amis- campagne de stérilisation et d'identification des chats MI . . le MAIRE errants- convention 2024
Signature d'une convention tripartite de prise en charge et de gestion 2 des chats errants avec l’association « Chats libres Nîmes agglo » et Mme M. le MAIRE Meunier, vétérinaire
3 Contrat Bourg Centre Occitanie/Pyrénées-Méditerranée - avenant contrat M. le MAIRE 2ème génération 2022-2028 °
Rénovation de quatre courts de tennis et ajout d'agrès extérieurs- à à ci es M. le MAIRE Demande de subvention région Occitanie
5 Rénovation de quatre courts de tennis et ajout d'agrès extérieurs- M. lé MAIRE Demande de fonds de concours Nimes Métropole °
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7 FINANCES - Budget Principal 2023 - Vote du Compte de Gestion O.GIOVANNELLI
8 FINANCES - Budget annexe Parc d'activités du 3ème Millénaire 2023 - O.GIOVANNELLI Vote du Compte de Gestion
9 FINANCES - Budget annexe Eau Brute 2023 - Vote du Compte de Gestion O.GIOVANNELLI
10 FINANCES - Budget Principal 2023 - Vote du Compte Administratif O.GIOVANNELLI
11 FINANCES - Budget Annexe Parc d'Activités du 3ème Millénaire 2023 - O.GIOVANNELLI
Vote du Compte Administratif 1/2
FINANCES - Budget annexe Eau Brute 2023 - Vote du Compte
12 Administratif O.GIOVANNELLI
13 FINANCES - Budget Principal 2023 - Affectation du résultat O.GIOVANNELLI
14 pere : PSE TES Parc d'Activités du 3ème Millénaire 2023 - O:GIOVANNELLI
15 FINANCES - Budget annexe Eau Brute 2023 - Affectation du résultat O.GIOVANNELLI
16 FINANCES- Provision pour risques et charges O.GIOVANNELLI
17 deu | M errant ALU pour dépréciation de créances O.GIOVANNELLI
18 FINANCES- Taux de fiscalité 2024 O.GIOVANNELLI
19 FINANCES - Budget Principal - Vote du Budget Primitif 2024 O.GIOVANNELLI
20 Res EM Annexe Parc d'Activités du 3ème Millénaire - Vote du O.GIOVANNELLI
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de gestion Comptant vivement sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal, l'expression de mes salutations distinguées.
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