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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal 091225
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Martin-du-Manoir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal 091225)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
DÉPARTEMENT
SEINE-MARITIME
CANTON
DE
MONTIVILLIERS
MAIRIE
REU
NION
DE
SAINT-MARTIN-DU-MANOIR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EE
ES
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
MARDI
9
DECEMBRE
2025
A
19"00
A
LA
MAIRIE
OUVERTURE
DE
LA
SEANCE
1.
APPEL
NOMINAL
2:
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
3.
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
29
SEPTEMBRE
2025
INFORMATION
SUR
LA
VIE
COMMUNALE
ORDRE
DU
JOUR
:
TARIFS
COMMUNAUX
2026,
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
: TRAVAUX
MAISON
DES
ASSOCIATIONS,
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
: DEFENSE
EXTERIEURE
CONTRE
L'INCENDIE,
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
: RAVALEMENT
ECOLE
MATERNELLE,
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
:
INSTALLATION
D'UNE
CITERNE
AU
TENNIS
POUR
RECUPERATION
ET UTILISATION
DES
EAUX
PLUVIALES,
CONCOURS
DES
MAISONS
ILLUMINEES
: ATTRIBUTION
DE
BONS
D'ACHAT,
DEROGATIONS
SCOLAIRES
: ELEVES
HAVRAIS
SCOLARISES
À SAINT
MARTIN
DU
MANOIR,
CONVENTION
TRIPARTITE
DE
MISE
A DISPOSITION
DU
COMPLEXE
DE
FOOTBALL,
CONVENTION
DE
SERVITUDES
SUR
LA
PARCELLE
COMMUNALE
CADASTREE
À
636.
mnRwnNE vœoNa
QUESTIONS
DIVERSES
Saint
Martin
du
Manoir,
le
=
DEC,
2025
Le
Maire,
Jean-Luc
FORT