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Procès Verbal - 20240404144915320
Conseil Municipal - 20221221092332380
Procès Verbal - 20240411165749055
Déliberation - Liste des deliberations du 280426 1
Procès Verbal - 202012181355
Conseil Municipal - cm 0906
Ordre du Jour - odj 280426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-du-Manoir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 280426)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
SEINE-MARITIME
CANTON
DE
MONTIVILLIERS
MAIRIE
DE
REUNION
SAINT-MARTIN-DU-MANOIR
DU
LES
eus
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
MARDI
28
AVRIL
2026
A
19
"O0
A
LA
MAIRIE
OUVERTURE
DE
LA
SEANCE
1. 2. 3.
APPEL
NOMINAL
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ADOPTION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
SEANCES
DES
20
MARS
ET
26
MARS
2026
INFORMATION
SUR
LA
VIE
COMMUNALE
ORDRE
DU
JOUR
:
1. 2: 3. 4. 5. 6 7. 8. 9.
DESIGNATION
DES
COMMISSAIRES
POUR
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(EC G1D.), PERSONNEL
COMMUNAL
: CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
A TEMPS
NON
COMPLET,
RETRAIT
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
VIGOR
D'YMONVILLE
DU
S.I.V.H.E.,
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DU
RESEAU
D'AIDES
SPECIALISEES
AUX
ELEVES
EN
DIFFICULTE
(RASED),
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
DU
BUDGET
PRINCIPAL,
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
DU
BUDGET
PRINCIPAL,
TAXES
COMMUNALES
2026,
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2026,
SUBVENTION
2026
A
L'ASSOCIATION
DES
JARDINS
PARTAGES
DE
SAINT
MARTIN
DU
MANOIR,
10.
SUBVENTION
2026
AU
CLUB
DES
AINES,
11.
SUBVENTION
2026
À LA COOPERATIVE
SCOLAIRE,
12.
BUDGET
PRIMITIF
2026
DU
BUDGET
PRINCIPAL,
13.
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
DU
BUDGET
ANNEXE
CLOS
DU
CEDRE,
14.
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
DU
BUDGET
ANNEXE
CLOS
DU
CEDRE,
|
15.
BUDGET
ANNEXE
CLOS
DU
CEDRE
2026,
16.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
DEPARTEMENT
POUR
LES
TRAVAUX
DE
REHABILITATION
DE
LA
MAISON
DES
ASSOCIATIONS.
QUESTIONS
DIVERSES
Saint
Martin
du
Manoir,
le
2 3 AVR.
2026
Le
Maire,