Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 24 67 Fermeture exceptionnelle des terrains de rug
Arrêté - 24 275 Fermeture exceptionnelle du terrain dentrai
Arrêté - 26 110 Fermeture exceptionnelle du terrain dhonneu
Arrêté - 24 542 Fermeture exceptionnelle de lensemble des t
Arrêté - 26 91 Fermeture exceptionnelle du terrain dhonneur
Arrêté - 24 86 Fermeture exceptionnelle du terrain dhonneur
Arrêté - 26 333 Fermeture exceptionnelle du terrain dhonneu
Arrêté - 24 180 Fermeture exceptionnelle des terrains sport
Arrêté - 24 23 Fermeture exceptionnelle des terrains sporti
Arrêté - 24 7 Fermeture exceptionnelle des terrains sportif
Arrêté - 25 343 Fermeture terrains rugby du 17 au 19 juin 2025 8h00
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 25 343 Fermeture terrains rugby du 17 au 19 juin 2025 8h00)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Bois et produits du bois,
N° 25-343
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Le 17 juin 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
FERMETURE DU TERRAINS RUGBY
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-2,
VU l’arrêté n°24-444 en date du 26 septembre 2024, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice Générale des Services Techniques,
CONSIDERANT l’entretien des terrains de rugby,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité,
A R R E T E
Article 1 : Les terrain de rugby seront fermés du Mardi 17 juin 2025 au jeudi 19 juin 2025 8h00
Article 2 : L’arrêté sera affiché par les services techniques municipaux.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS, Service des Sports,
Madame la Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 17 juin 2025
ajouté sur le site de la ville le : 1er juillet 2025