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Arrêté - 24 275 Fermeture exceptionnelle du terrain dentrainement de rugby
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 24 275 Fermeture exceptionnelle du terrain dentrainement de rugby)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Bois et produits du bois,
N° 24-275
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Le 12 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
FERMETURE EXCEPTIONNELLE DU TERRAIN
D’ENTRAINEMENT DE RUGBY
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-2,
VU l’arrêté n°20-575 en date du 20 novembre 2020, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice du Centre Techniques Municipal,
CONSIDERANT qu’il convient de procéder à l’entretien du gazon du terrain d’entrainement de Rugby,
CONSIDERANT qu'il convient de ne pas le piétiner pendant la durée de l’entretien,
Sur proposition de Monsieur le Directeur Général des Services Techniques,
A R R E T E
Article 1 : Le terrain d’entrainement de rugby sera exceptionnellement fermé du Mercredi 19 Juin 2024 au
Jeudi 20 Juin 2024.
Article 2 : L’arrêté sera affiché par les services techniques municipaux.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS, Service des Sports,
Madame la Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 12 juin 2024
ajouté sur le site de la ville le : 18 juin 2024