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Arrêté - 24 542 Fermeture exceptionnelle de lensemble des terrains de rugby 21 au 24 novembre
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 24 542 Fermeture exceptionnelle de lensemble des terrains de rugby 21 au 24 novembre)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Bois et produits du bois,
N° 24-542
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Le 21 novembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ENSEMBLE DES
TERRAINS RUGBY (TERRAIN D’HONNEUR ET
D’ENTRAINEMENT)
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-2,
VU l’arrêté n°24-444 en date du 26 septembre 2024, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice Générale des Services Techniques,
CONSIDERANT les conditions climatiques, l’ensemble des terrains de rugby (terrain d’honneur et
d’entrainement) sera exceptionnellement fermé,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité,
A R R E T E
Article 1 : L’ensemble des terrains de rugby (terrain d’honneur et d’entrainement) sera exceptionnellement fermé du
Jeudi 21 Novembre 2024 au Dimanche 24 Novembre 2024 inclus.
Article 2 : L’arrêté sera affiché par les services techniques municipaux.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS, Service des Sports,
Madame la Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 21 novembre 2024
ajouté sur le site de la ville le : 27 novembre 2024