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Ordre du Jour - cm du 25 juin 2024 points inscrits a l odj
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 25 juin 2024 points inscrits a l odj)
Thèmes du document : Budget, Famille, Démocratie,
CM_ORDIJ_2024_06.docx
Conseil Municipal du Mardi 25 Juin 2024 à 19 heures
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Ordre du jour
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 28 MAI 2024 :
(ADMINISTRATION GÉNÉRALE : |
2024-30. MISE_EN PLACE D'UN GROUPE DE TRAVAIL DÉDIÉ AUX PROJETS RELATIFS AU DOMAINE DE MONTAIGU:
[FINANCES : |
2024-31. EXAMEN DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES - ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE :
2024-32. COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DES ABRES :
2024-33. BUDGET GÉNÉRAL 2023 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 :
2024-34. BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « LES ABRÈS » 2023 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 :
2024-35. BUDGET GÉNÉRAL 2023 - AFFECTATION DU RÉSULTAT :
2024-36. BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « LES ABRÈS » 2023 - AFFECTATION DU RÉSULTAT :
2024-37. EXAMEN DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 DE LA COMMUNE :
2024-38. EXAMEN DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - LOTISSEMENT « LES ABRÈS » :
2024-39. ÉVEIL SPORTIF D'ORMES._ BASKET-BALL - ÉQUIPE PREMIÈRE - CONVENTION POUR LA SAISON 2024-2025 :
2024-40. ÉVEIL SPORTIF _ D'ORMES_ BASKET-BALL - CLUB - CONVENTION POUR LA SAISON 2024-2025 :
2024-41. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN SÉJOUR LINGUISTIQUE AU PROFIT D'UN ENFANT DOMICILIE A ORMES ET SCOLARISE AU COLLEGE SAINTE CROIX-SAINT EUVERTE À ORLEANS :
2024-42. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN SÉJOUR SPORTIF AUX SABLES- D'OLONNE AU PROFIT D'UN ÉLÈVE ORMOIS :
2024-43. PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR UN STAGE DE GÉOLOGIE À BRIANÇCON AU PROFIT D'UN ÉLÈVE ORMOIS :
2024-44. BUDGET PRINCIPAL - VOTE D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDI TS DE PAIEMENT _(AP/CP)_- RENATURATION_DE LA COUR D'ÉCOLE ELEMENTAIRE JACQUES PREVERT :
ACTION SCOLAIRE : |
2024-45. RESTAURATION SCOLAIRE - AVENANT N° 1 PORTANT PROLONGATION À TITRE EXCEPTIONNEL À BONS DE COMMANDE :
PETITE ENFANCE : |
2024-46. RELAIS PETITE ENFANCE _(RPE) - MODIFICATION _ DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT: DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES :
2024-47. MAINTENANCE __DES__ASCENSEURS _-__ATTRIBUTION_ D'UN MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA) :
2024-48. REQUALIFICATION DU MAIL DE LA POULE BLANCHE ET DE LA RUE DU PARADIS - DEMANDE _DE__FONDS_DE CONCOURS _« FONDS _ DE _ SOLIDARITÉ METROPOLITAINE 2023-2026 » AUPRES D'ORLEANS METROPOLE :
2024-49. TRAVAUX DE RENATURATION DE LA COUR DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JACQUES PRÉVERT - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX :
URBANISME :
2024-50. CONVENTION DE PARTICIPATION POUR L'INSTALLATION D'UN POTEAU D'INCENDIE AU LIEUDIT « LES BARRES » :
2024-51. ACQUISITIONS FONCIÈRES 82 RUE NATIONALE - SUCCESSION DE MADAME GILBERTE FOULON - VENTE PAR MADAME ÉLIANE PETIT À LA COMMUNE D'ORMES :
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