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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 02 décembre 2025 compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Santé,
N‘Délibération
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 2 décembre 2025
Titre de la délibération Sens du Vote
2025-12-01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2025 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025-12-02 MOTION RELATIVE A LA CLARIFICATION DE LA RESPONSABILITÉ JURIDIQUE ET À LA PRÉSERVATION APPROUVÉE A DE LA COUVERTURE ASSURANTIELLE DES L'UNANIMITÉ MANIFESTATIONS TAURINES DE TRADITIONS
LOCALES
2025-12-03 ADHÉSION AU CONTRAT COLLECTIF À ADHÉSION
OBLIGATOIRE "SANTÉ" PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE APPROUVÉE A GESTION DU GARD L'UNANIMITÉ
2025-12-04 AUTORISATION A M. LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT - APPROUVÉE À LA BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE MAJORITÉ
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2025-12-07 SMEG - ETAT FINANCIER ETUDES - DISSIMULATION COORDONNÉE RUE L. PASTEUR TRANCHE 2 APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2025-12-08 CESSION DE LA PARCELLE BM 669 (ancienne BM258p) APPROUVÉE A
L'UNANIMITÉ 2025-12-09 CONVENTION DE STATIONNEMENT BM 668 (ancienne BM 258) APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2025-12-10 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UNE PARTIE
DU CHEMIN DE SAINT-LEGER APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
2025-12-11 DENOMINATION IMPASSE AD186 ET CLASSEMENT
DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL APPROUVÉE A
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ÉLECTORALE APPROUVÉE À
L'UNANIMITÉ
Fait à LAUDUN, le 05 décembre 2025
Le Maire
Yves CAZORLA
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