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Déliberation - D 549 avances sur subvention 2025 aux associations et au CCAS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 549 avances sur subvention 2025 aux associations et au CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Histoire et mémoire,
A
AFFICHÉ LE
..&./44..120.d-4
A
120.44.
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TA
2024/...... Parafe
DELIBERATION
N°549
OBJET
: AVANCES SUR
SUBVENTION
2025
AUX
ASSOCIATIONS
ET
AU CCAS
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Adjoint
au
maire
;
Considérant
le
besoin
des
associations
de
bénéficier
de
ces
sommes
dès
le
début
de
l'année.
APRES
EN
AVOIR DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
DECIDE
de
consentir
aux
organismes
mentionnés
en
annexe
une
avance
sur
la
subvention
2025,
calculée
selon
les
modalités
indiquées.
PRECISE
que
cette
avance
sera
versée
en
fonction
des
besoins
de
trésorerie
de
l'organisme.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Vu
et
délibéré
les
jours,
mols
et
ans
que
dessus
Vu
ot
délibéré
los
jours,
mols
et
ans
que
dossus
Ozoir-a-Ferrière
le
18
décembre
2024
Ozolr-la-Ferrlère
le
18
décombro
2024
Lo
socrétaire
de
séance,
Madame
lo
Maira,
Josyane MELEARD.
Christine FLECK,
U
REÇGUENPREFECTURE
Î
le
20/12/2024
S9_DE-077- As OZOIR-LA-FERRIÈRE TPS
20241... Parafe
DIRECTION
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DECEMBREE
2024
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
25
Absents
:
10
Pouvoirs
:
8
Votants
:
33
Convoqués
le
: 12
décembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
le
18
décembre
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
FLECK,
maire.
PRESENTS
: Madame
Christine
FLECK,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS, Madame
Suzanne
BARNET,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Zlain
TADJINE,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Monsieur
Karim
ALLEK,
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT,
Monsieur
Malek BENSAI,
Madame
Laëlitia
DEVRIENDT,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES,
ABSENTS
: Monsieur
Patrick
SALMON, Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
POUVOIRS
DE
;
Monsieur
Patrick
SALMON
à
Monsieur
Patrick
VORDONIS
Madame
Anne-Marie
CADART
à
Madame
Chantal
BOURLON
Monsieur
Frédéric
MARCOUX
à
Monsieur Jean-Claude
DEBACKER
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO
à
Madame
Suzanne
BARNET
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
à
Madame
Christine
FLECK
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR
à
Monsieur
Ziaine
TADJINE
Monsieur
Manuel
MACHADO
à
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT
Madame
Lucie
CZIFFRA
à
Monsieur
Bruno
WITTMAYER
Madame
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
consell
municipal
désigne à
l'unanimité,
Madame
Josyane
MELEARD,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du code
général
des
collectivités
territoriales.
“Il
est
à
noter
que
Monsieur Karim
ALLEK
a
quitté
la
séance
avant
le
voto
de
la
délibération
n°548 (Réforme
et
vente
de
divers
matériels
Municipaux)
at
est
revenu
avant
le
vole
de
la
délibération
n°849 (Avances
sur
subvontion
2025
aux
associations
et
au
CCAS),
*Ilest
à
noter
que
Monsieur
Manuel
MACHADO
est
arrivé
avant
le
vote
de
la
délibération
n°549
(Avances
sur
subvention
2025
aux
assoclalions
el
au
CCAS)
“Il
est
à noter
que
Monsieur
Malek
BENSAI
a
quitté
la
séance
pendant
la
délibération
n°552 (Année
2024- budget principal
-
déelslon
modilicative n°2),
sans
Influence
sur
la
vote
u
REÇU
EN PREFECTURE
1
le
20/12/2024
2
Appt
sr
|
abte
cor
n
99.0E-077
509-20241218-DEL15
557
2