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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Just-en-Chevalet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1775572946 PV 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
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CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 20 MARS 2026
PROCES VERBAL/COMPTE RENDU
PRÉSENTS : Emmanuelle BARLERIN, Michaël DAUSSY, Dominique VIETTI, Eric DURAY, Antoine CHAMOURET, Dominique SCIANDRONE, Catherine FIX DE SUGNY, Didier SANCHEZ, Philippe GOUTORBE, Elizabeth POYET, OSSEDAT Nathalie, Kaléméli VERMEERSCH, Michel MOREAU, SEIGNOL Solange, MOISSONNIER Clément
ABSENTS EXCUSÉS : /
ABSENT : /
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Clément MOISSONNIER
1/ ELECTION DU MAIRE
Monsieur Michel MOREAU, doyen de l’assemblée municipale, prend la présidence de la séance afin de procéder à l’élection du maire
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs : 4
- Suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Liste « VIVRE ENSEMBLE A SAINT-JUST» - Candidat : Emmanuelle BARLERIN : 11 voix (onze voix)
Mme Emmanuelle BARLERIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée maire.
2/ DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire,
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, après avoir délibéré : - La création de trois postes d’adjoint au maire Page 2 sur 2
3/ ELECTION DES ADJOINTS
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs : 2
- Suffrages exprimés : 13
- Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Liste « VIVRE ENSEMBLE A SAINT-JUST» - Candidat : Michaël DAUSSY (1er adjoint) – Dominique VIETTI (2ème adjointe) – Eric DURAY (3ème adjoint) : 13 voix (treize voix)
La liste « VIVRE ENSEMBLE A SAINT-JUST» ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire : Michaël DAUSSY (1er adjoint) – Dominique VIETTI (2ème adjointe) – Eric DURAY (3ème adjoint).
Madame le maire désigne par ailleurs 3 conseillers délégués : Antoine CHAMOURET, Nathalie OSSEDAT, Didier SANCHEZ
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
Madame le maire remet un exemplaire de la charte de l’élu local à chaque membre du conseil municipal puis procède à la lecture de celle-ci.
Emmanuelle BARLERIN clos la séance en prenant la parole et adressant ses remerciements aux électeurs ainsi qu’à la population qui était présente lors de ce conseil municipal.
Elle informe que le prochain conseil municipal aura lieu exceptionnellement à 18h00 le vendredi 27 mars 2026.
Elle ajoute que le bureau municipal se réunit les vendredis à 16h et invite l’ensemble des conseillers à y assister s’ils le souhaitent.
Clément MOISSONNIER Emmanuelle BARLERIN
Secrétaire de séance Maire de Saint Just en Chevalet