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Déliberation - 98858
Document publié le Jeudi 11 février 1999 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 98858)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 11 Février 1999
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 1er Mars 1999
SEANCE DU 26 février 1999
Conventions Ville de Niort / Associations Diverses
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques VANDIER
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Françoise GAILLARD donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Jacques LAMARQUE.
M. Jean-Michel PASSERAULT donne pouvoir à Mme Patricia LUCAS.
Mme Christiane DRAPET donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
Excusés :
Conseillers :
Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Catherine REYSSAT
DELIBERATION D99084
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 février 1999
Vie Associative/Jumelages Conventions Ville de Niort / Associations Diverses
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, expose : Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire,
Après examen par la Commission Générale,
Après avis de l'Office Municipal des Sports,
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée :
- Ball Trap Club Niortais 6.000 F
Imputation budgétaire : 920251 - 6574 # 03137
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire expose :
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée :
- Conseil Local des Parents des Ecoles Primaires et Maternelles Jean Mermoz 9.000 F Imputation budgétaire : 920251 - 6574 # 03161
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions ci-jointes,
- autoriser Monsieur le Maire à les signer et à verser aux associations concernées, les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour