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Déliberation - 128 d1380873553353 497
Déliberation - 201023
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 201023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 26 janvier 2001
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 19 fevrier 2001
SEANCE DU 16 février 2001
Conventions Ville de Niort/Associations diverses
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC, Maire
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Martine COURJAUD, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Catherine REYSSAT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE, Mme Isabelle ANELONE
Secrétaire de séance : Isabelle ANELONE
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à M. Gérard GAUDUCHON.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
Mme Patricia LUCAS donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Jacques VANDIER
DELIBERATION D2010512001
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 février 2001
Vie Associative/Jumelages Conventions Ville de Niort/Associations diverses
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs, Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Après avis des offices concernés, pour les associations adhérentes,
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée :
- Maison Communale de la Citoyenneté du Port 450.000 Fsoit 67.153,79 € Imputation budgétaire : 924.4221.6574
Monsieur Claude PAGES, Adjoint au Maire, expose :
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée : - ASFODEP 160.000 Fsoit 24.391,84 €
Imputation budgétaire : 924.4221.6574 # 03137
Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Adjointe au Maire, expose:
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée :
22402 - PROJIFAS (avenant n°1) 440.500 Fsoit 67.153,79 €
Imputation budgétaire : 920.0251.6574 #03175
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, expose :
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée :
12617 - Centre Interinstitutionnel de Bilan de Compétences
(CIBC)
16.000 Fsoit 2.439,18 €
- Section Départementale des Deux Sèvres de l'Union
Nationale de Arbitres de Football
4.500 Fsoit 686,02 €
- Amicale des Anciens Joueurs du Stade Niortais 2.500 Fsoit 381,12 €
4010 - Judo Club Niortais 19.500 Fsoit 2.972,55 €
4062 - Olympique Léodgarien 60.000 Fsoit 9.146,94 €
Imputation budgétaire : 920.0251.6574 #03137
Madame Nadine PINSON, Adjointe au Maire, expose :
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée :
9070 - Théâtre, Expression, Mouvement, POlyphonie 10.000 Fsoit 1.524,49 € Imputation budgétaire : 920.0251.6574 #03
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose :
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée :
10888 - Conseil Local des Parents des Ecoles Maternelle et
primaire Jean Mermoz
9.000 Fsoit 1.372 ,04 €
Imputation budgétaire : 920.0251.6574 #03161
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions ci-jointes
- autoriser Monsieur le Maire à les signer et à verser aux associations concernées, les subventions afférentes conformément mentionnées dans les conventions.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0 Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour