Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 13032025
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 27052025
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 27052025
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 30012026
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 23042026
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 28032026
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 30012026
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 09042026
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 06112025
Arrêté - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 27042023
Arrêté - Liste DES Deliberations Examinees cm 13032025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Trois-Bassins.
Lien du pdf (Arrêté - Liste DES Deliberations Examinees cm 13032025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
.
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 MARS 2025 – 18H00
-=-=-=-=-
L'An Deux Mille Vingt-Cinq, le Treize Mars, le Conseil Municipal de la
Commune de Trois-Bassins, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie - Salle du Conseil, sous la présidence de M. PAUSE Daniel.
Le Président, déclare la séance ouverte à 18h00, puis procède à l'appel des
Conseillers Municipaux.
PRESENTS
M. AURE Fabien (1er Adjt) - M. ZEPHIR Jackson (3ème Adjt) - Mme FLORESTAN Nadine (4ème Adjt) - M. POTHIN Joseph (5ème Adjt) - Mme JANNIN Jocelyne (6ème Adjt) - M. SADEYEN Frédéric (7ème Adjt) - M. VAITY Bruno - Mme HOARAU Gertrude - M. LIN KWANG Joseph - Mme ZITTE Danielle - Mme DE LAVERGNE Agathe - Mme AURE Jacqueline - M. LEBON Eddie - M. BOURGOGNE Pierre - M. MAURIN Jorris - Mme FAIN Marie Yveline.
EXCUSEES
Mme ABSYTE Brigitte (procuration donnée à M. PAUSE Daniel)
Mme FURCY Florelle (procuration donnée à Mme HOARAU Gertrude)
Mme FRUTEAU Nadège (procuration donnée à M. VAITY Bruno)
ABSENTS
M. FONTAINE Christopher - Mme SANDANCE Chantal - M. M’BAJOUMBE Bryan - Mme RAMANY Nathalie - M. RAMAKISTIN Roland - M. AURE Yves - Mme DEPEHI Bernadette - M. CLAIN Patrick - Mme VAITY Cathy.
Les conditions de quorum étant remplies, l’Assemblée peut valablement
délibérer.
Mme HOARAU Gertrude qui accepte, est désignée à l’unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Le Maire donne lecture de l’ordre du jour de la réunion. Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéros Intitulé Décision
1 - AFFAIRES GENERALES
1.1 Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des
délibérations en date du 16 janvier 2025
Approuvée à l'unanimité
1.2 Marque de territoire « Trois-Bassins Terroir de l’Ouest » :
Mise en place d’un comité et validation du règlement d’usage
Approuvée à l’unanimité
1.3 « Mont vélo zot tout » : Déplacements professionnels intra-
communaux des agents
Approuvée à l'unanimité
2 - AMENAGEMENT
2.1 Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des
décisions prises_Transactions foncières pour 2024
Approuvée à l'unanimité
2.2 Bilan des transactions foncières de l’EPFR pour 2024 Le Conseil Municipal a pris acte
2.3 Etablissement d’une servitude de réseau EP au profit de la
SHLMR sur la parcelle cadastrée AD 769
Approuvée à l'unanimité
2.4 Cession en partie des parcelles AE 565 et AE 568 à Madame
SADEYEN Denise
Approuvée à l'unanimité
2.5 Acquisition de l’emprise de l’emplacement réservé n° 18
au Plan Local d’Urbanisme – AK 740p_revalorisation
financière
Approuvée à l'unanimité
2.6 Retrait de la délibération n° 16 du 13 décembre 2019 portant
sur la cession en partie de la parcelle de terrain cadastrée
AE 551
Approuvée à l'unanimité
2.7 Dénomination de voies Approuvée à l'unanimité
3 - RH
3.1 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
par création de postes_Promotion interne
Approuvée à l'unanimité
3.2 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
par création de postes – Services à la population
Approuvée à l'unanimité
3.3 Modification du tableau des effectifs par création de postes –
PAT/CASE RURALE
Approuvée à l'unanimité
3.4 Modification du tableau des effectifs par création de postes –
Création d’emploi non permanent
Approuvée à l'unanimité
3.5 Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi
Compétences pour 2025
Approuvée à l'unanimité
3.6 Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) –
Rectificatif
Approuvée à l'unanimité 4 - COMMANDE PUBLIQUE
4.1 Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des
décisions prises_Marchés publics
Le Conseil Municipal a
pris acte
5 - MANDATS
5.1 Désignation d’un référent déontologue des élus de la
Commune de Trois-Bassins
Approuvée à l'unanimité
6 - FINANCES
6.1 Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2025 Le Conseil Municipal a pris acte
Publication : le 18 mars 2025