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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bompas.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 06 Marche de Noel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Département
des
Pyrénées
orientales
COMMUNE
DE
BOMPAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
douze
octobre,
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
de
ses
délibérations
sous
la
présidence
de
Madame
Laurence
AUSINA,
Maire
Date
de
convocation
: 6 octobre
2023
Membres
en
exercice
: 29
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
Laurence
AUSINA,
Didier
MALE,
Carmen
ARANEGA,
Jérôme
RUMEAU,
Marie-Josée
VIEGAS,
Gilles
GUILLAUME,
Marina
PICORNELL,
Jean-Francis
FRANCHET,
Sylvie
TROTIN,
Arnaud
TREMOUILLE,
Marie
DARNER,
Jérôme
CATHALA,
Claude
CAMPS,
Bernard
MARY,
Lucy
FERRER,
Jean
Pierre
SERRIE,
Colette
GONZALVEZ,
Yolande
LAFRANÇAISE,
Christophe
MONELLS,
Vanessa
ALBERICH,
Monique
MORELL,
Alain
GRIEU,
Michel
CUGULLERE,
Caroline
LANGLAIS
Absents
excusés
: Mme
Dominique
TEXTORIS
ayant
donné
procuration
à Mme
Laurence
AUSINA
Mme
Carole
COLMENERO
ayant
donné
procuration
à Mme
Marie
DARNER
Mme
Brigitte
LESIEUR
ayant
donné
procuration
à
M.
Alain
GRIEU
M.
Pierre
TILLOIS
ayant
donné
procuration
à Mme
Carmen
ARANEGA
Mme
Frédérique
CUGULLERE,
excusée
Secrétaire
de
séance
: Lucy
FERRER
2023/05/06
: Marché
de Noël
J
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
qu’à
l'occasion
des
fêtes
de
fin
d'année
pour
participer
au
développement
de
l'attractivité
de
la
ville
de
Bompas,
un
programme
d'animations
est
développé,
plusieurs
évènements
et
notamment
un
marché
de
Noël;
Considérant
que
ce
marché
de
Noël
se
situera
sur
le
site
du
MAS
PAMS
en
extérieur
les
vendredi
15
et
samedi
16
décembre
2023
et
qu'il
sera
composé
de
stands
dédiés
à
des
artisans
marchands
ambulants
;
Considérant
que
chaque
candidat
retenu
s’acquittera
d’un
droit
de
place
pour
s'installer
sur
ce
marché
exceptionnel
de
20
euros
pour
les
deux
jours,
électricité
comprise
;
Considérant
qu’un
Règlement
Intérieur,
dont
le
projet
est
ci-joint,
fixe
l'organisation
et
les
bonnes
pratiques
d'utilisation
des
lieux.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
décide
:
-
D'APPROUVER
les
modalités
d'organisation
de
tenue
du
marché
de
Noël
au
Mas
Pams
les
15
et
16
décembre
2023
telles
qu’indiquées
ci-dessus
;
D’AUTORISER
le
Maire
ou
l’Adjoint
délégué
à signer
tout
acte
utile
en
la
matière.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
«
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
».
Fait
à
Bompas,
le
23
octobre
2023
PUBLIÉ
LE....23 0.
“2