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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteynard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 160421)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
16
AVRIL
2021
IBUDGETS
PRIMITIFS
2021]
Budget
communal
:
le
budget
primitif
2021
s'équilibre
à
la
somme
de
808.600
€
en
section
de
fonctionnement
à
la
somme
de
976.698
€
en
section
d'investissement.
À
noter
pour
la section
d'investissement :
- La
prévision
de
la
réalisation
d’un
emprunt
de
395.000
€
destiné
à
financer
les
réseaux
secs
de
la
requalification
des
Blais
mais
aussi
le
réseau
d'eaux
pluviales
qui
ne
peut
pas
être
financé
sur
le
budget
Eau.
Le
remboursement
s’envisager
sur
30
ans
au
regard
de
la
durabilité
des
travaux,
- Les
travaux
d'aménagement
d’un
parking
et
d'une
zone
de
tri
aux
Liorats,
- L'installation
de
toilettes
sèches
sur
le
site
de
la
table
d'orientation
(travaux
financés
subventionnés
à
80
%
par
la
Région
(50%)
et
le
Département
(30%),
- Les
travaux
de
réaménagement
de
la
cuisine
de
la
salle
polyvalente,
travaux
financés
également
à
80
%
par
la
Région
(50%)
et
le
Département
(30%),
- L'ouverture
de
crédits
pour
le
projet
du
café
associatif
d'un
montant
de
117.800
€,
le
produit
de
la
vente
du
café
«
Molière
»
sera
affecté
en
totalité
au
projet
(80.000
€).
Quelques
remarques
pour
la
section
de
fonctionnement
:
- Accord
unanime
du
Conseil
Municipal
pour
acter
et
valider
une
participation
de
2
€
par
enfant
habitant
la
commune
qui
fréquente
la
halte-garderie
«
les
P'tites
Canailles
»
de
Saint-
Georges-de-Commiers
(2
enfants
fréquentent
régulièrement
cette
structure),
- Le
montant
inscrit
pour
subventionner
les
associations
s'élève
à
4.000
€
(un
élu
souhaite
ne
pas
participer
au
vote
de
la
répartition),
- Les
crédits
pour
les
travaux
forestiers
sont
acceptés
dont
un
panneau
d'affichage
ONF
informant
des
règles
de
fonctionnement
et
d'utilisation
de
la forêt.
Budget
Eau
et
Assainissement:
le
budget
primitif
2021
s’'équilibre
à
la
somme
de
143.940
€
en
section
de
fonctionnement
à
la
somme
de
670.502
€
en
section
d'investissement.
A
noter
pour
la
section
d'investissement
:
- La
prévision
de
la
réalisation
d’un
emprunt
de
159.000
€
destiné
à
financer
les
réseaux
eau
et
assainissement
liés
à
la
requalification
des
Blais
(528.000
€
HT).
Même
remarque
quant
à
la
durée
de
remboursement
envisagée
(30
ans),
- Validation
unanime
du
devis
Tri-Eaux
pour
engager
l'étude
sur
le
périmètre
de
protection
des
sources
(étude
imposée
dans
le
cadre
du
lancement
du
Plan
Local
d'Urbanisme).
Budget
de
la
Régie
des
Transports
: le
budget
primitif
2021
s’équilibre
à
la
somme
de
16.755
€
en
section
de
fonctionnement
à
la
somme
de
11.591
€
en
section
d'investissement
(provisions
pour
remplacement
du
minibus).
Les
Budgets
Primitifs
2021
sont
acceptés
et
votés
à
l'unanimité.
QUESTIONS
DIVERSES]
- Départ
à
la
retraite
d’un
agent
: accord
unanime
du
Conseil
Municipal
de
payer
mensuellement
la
prime
sur
les
7
mois
de
présence
de
l'agent
(calculée
initialement
sur
12
mois).
-
Congé
maladie
d’un
agent:
suite
au
congé
maladie
de
l'agent
administratif,
accord
unanime
du
Conseil
de
rémunérer
en
heures
complémentaires
un
agent
communal
à
70
%. -
Baïl
à
ferme
: accord
unanime
d'intégrer
les
parcelles
communales
cadastrées
section
C.74
(470
m?)
et
C.762
(2.231
m°?)
au
bail
existant
avec
la
S.C.E.A.
la
Buissière
(Société
Civile
d'Exploitation
Agricole). . Dégradations
: les
dégradations
continuent
et
le
Conseil
Municipal
décide
de
travailler
sur
la
mise
en
place
d’une
concertation
avec
les
jeunes
de
la
commune.
Il faut
d'ores
et
déjà
réfléchir
sur
des
aménagements
à
réaliser
en
2022.
Une
commission
de
travail
est
créée
et
aura
la
charge
de
cibler
et
d'organiser
des
rencontres
avec
les
jeunes.
Le
Conseil
Municipal
est
bien
conscient
qu'il
faut
aussi
travailler
sur
des
aires
de
jeux
pour
les
plus
jeunes
(3
à
10
ans).
L'ordre
du
jour
épuisé,
la séance
a été
levée
à 22
h
30