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Déliberation - Deliberations conseil municipal 5 février 2021
Document publié le Vendredi 5 février 2021 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 5 février 2021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Logement,
Direction Vie des Assemblées
Pôle Ville de Nantes Nantes, le 5 février 2021
Ordre du jour Conseil municipal du 5 février 2021
1 - Conseil municipal – Procès-verbal du 4 décembre 2020. Procès-verbal Mme la MAIRE
2 - Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la MAIRE
2A - Voeu pour l’organisation d’un référendum. M. ASSEH
3 - Débat d’Orientations Budgétaires pour 2021. Rapport M. BOLO
4 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2020 – Information.
Rapport Mme BONAMY
5 - Pacte de gouvernance métropolitain – Avis. Pacte M. ASSEH
6 - Vie associative – Bilan 2020 de la démarche Agir ensemble - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Première répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.
Conventions et
Avenants
Mme BERTU
7 - Crèches associatives – Dispositif d’aide exceptionnelle COVID19 – Approbation.
Mme NAULIN
8 - Subventions à l’ACCOORD au titre de la vie associative et des actions éducatives – Approbation.
M. BOLO
9 - Quartiers Bellevue/Chantenay/Sainte-Anne – Restructuration et extension du groupe scolaire Lucie Aubrac – Lancement des consultations de travaux – Approbation.
Mme RODRIGUEZ
10 - Quartier Île de Nantes – Construction d’une nouvelle école – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.
Mme RODRIGUEZ
1 sur 3 11 - Détermination de périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Modifications – Approbation.
Annexes Mme RODRIGUEZ
12 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions – Approbation.
Annexes Mme RODRIGUEZ
13 - Politique publique « familles et parentalité » – Première répartition de subventions – Approbation.
Mme NAULIN
14 - Crèches associatives – Association Bambou : aide à l'investissement - Convention – Approbation.
Convention Mme NAULIN
15 - Développement culturel – Attributions et répartitions de subventions – Conventions – Avenant – Approbation.
Conventions et
avenant
M. SEASSAU
16 - Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Approbation.
Annexes M. SEASSAU
17 - Quartier nouveau Malakoff – Création d’un lieu de production et de création de spectacles vivants – Evolution de l’enveloppe financière – Avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage.
Avenant M. SEASSAU
18 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre le Département de Loire Atlantique, la Ville et la Maison de la Poésie – Approbation.
Convention M. COCOTIER
19 - Voies publiques – Dénomination – Approbation. Plan M. CHATEAU
20 - Vie associative - Maison de quartier Haubans – Programme et enveloppe financière – Lancement de la consultation travaux – Approbation.
Mme BERTU
21 - Politique Jeunesse – Associations Adolescence et Jeunesse – Première répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.
Conventions Mme LANGLOIS
22 - Politique Jeunesse – Associations Vie Étudiante – Première répartition de subventions – Approbation.
Mme COUSSINET
23 - Sports – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Conventions et
avenant
M. REBOUH
24 - Convention de partenariat du Projet 5Ponts et Convention de reversement de la subvention européenne conclue entre le CCAS et la Ville de Nantes – Avenants – Approbation.
Avenants Mme HAKEM
25 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation.
Mme BASSANI
26 - Citad’elles – Convention de partenariat – Avenant – Approbation. Convention et avenant Mme BERTU
27 - Politiques publiques – Egalité & Lutte contre les discriminations – Première répartition de subventions – Avenants – Convention – Approbation.
Avenants Mme BERTU
28 - Politiques publiques – Égalité femmes-hommes – Répartition de subventions – Avenants – Approbation.
Avenants Mme BERTU
2 sur 3 29 - Politique publique accessibilité universelle – Répartition de subventions – Approbation.
Mme BENÂTRE
30 - Politiques publiques – Migration - Intégration – Répartition de subventions – Avenant – Approbation.
Avenant Mme BOISRAMÉ
31 - Soutien aux Associations de commerçants Plein Centre & UNACOD – Subventions – Approbation.
M. SALAÜN
32 - Jumelages internationaux – Cosmopolis - Subventions - Approbation. M. MARAIS
33 - Jumelages Européens – Subventions – Approbation. M. PASCOUAU
34 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Annexes Mme BASSAL
35 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
Avenant M. QUÉRO
36 - Acquisitions et Cessions foncières – Approbation. M. BOLO
37 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Convention M. BOLO
38 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
39 - Office Publique d’HLM Nantes Métropole Habitat - Relocalisation – extension de l’association « Le Cinématographe » - Emprunt de 7 650 000 € maximum - Garantie de la Ville – Convention – Approbation.
Annexes M. BOLO
40 - Chambre régionale des comptes – Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale Nantes Métropole Aménagement au titre des années 2014 et suivantes – Rapport d’observations définitives – Information.
M. BOLO
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