Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 1er fevrier 2019
Déliberation - Compte rendu conseil municipal 1er fevrier 2019
Déliberation - Deliberations conseil municipal 3 fevrier 2017
Déliberation - Deliberations conseil municipal 9 fevrier 2018
Déliberation - Deliberations conseil municipal 11 octobre 2019
Déliberation - Deliberations conseil municipal 1er avril 2016
Déliberation - Deliberations conseil municipal 5 février 2021
Déliberation - Deliberations conseil municipal 7 fevrier 2020
Déliberation - Deliberations conseil municipal 21 juin 2019
Déliberation - Deliberations conseil municipal 22 mars 2019
Déliberation - Deliberations conseil municipal 1er fevrier 2019
Document publié le Vendredi 1 février 2019 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 1er fevrier 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
1 sur 4
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 1er février 2019
Ordre du jour
Conseil municipal du 1er février 2019 2 sur 4
- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du
14 décembre 2018 – Approbation.
Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article
L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu.
Mme le MAIRE
2A - Voeu : La Poste doit assumer ses missions de Service Public. M. BOLO
3 - Budget Primitif 2019 – Vote du budget principal – Approbation. M. BOLO
4 - Vote des taux 2019 des 3 taxes directes locales – Approbation. M. BOLO
5 - Habitat – Conférence intercommunale du logement (CIL) –
Modification du plan partenarial de gestion de la demande de
logement social et d’information des demandeurs – Avis de la
commune de Nantes.
Mme CHIRON
6 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques
nantaises - Approbation.
Mme NAËL
7 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre
– Conventions et avenant – Approbation.
Mme NAËL
8 - Politique publique « familles et parentalités » – Première répartition
de subventions – Approbation.
Mme SALOMON
9 - Développement culturel – Première répartition de subventions –
Conventions et avenants – Approbation.
M. MARTINEAU
10 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures
conventionnées – Dispositions diverses – Conventions –
Approbation.
M. MARTINEAU
11 - Culture – Convention-cadre de développement des échanges
artistiques internationaux entre la Ville et l’Institut Français –
Approbation.
M. MARTINEAU
12 - Modification de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt
Public « Cafés Cultures » – Approbation.
M. MARTINEAU 3 sur 4
13 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de
subventions – Dispositions diverses – Convention –Approbation.
M. SEASSAU
14 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Convention et
avenant – Soutien de la Ville à la préservation Et à l’amélioration du
patrimoine urbain – Approbation.
M. CHATEAU
15 - Sports – Première répartition de subventions – Conventions et
avenants – Approbation.
M. REBOUH
16 - Sports – Plan Handisport et Sport Adapté – Approbation. M. MOREAU
17 - Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions
– Avenants – Approbation.
Mme BASSAL
18 - Politiques publiques - Lutte contre les discriminations –
Migration - Intégration – Égalité femmes - hommes - Répartition de
subventions – Convention et avenants – Approbation.
Mme BASSAL
19 - Espace Simone de Beauvoir – Convention pluriannuelle 2019-2021
– Approbation.
Mme BERTU
20 - NOSIG - Centre LGBTI+ - Convention pluriannuelle 2019-2021 -
Approbation.
Mme BERTU
21 - Politique Jeunesse – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) –
Convention – Associations Adolescence et Jeunesse – Première
répartition de subventions – Convention – Approbation.
M. MARTIN
22 - Vie Étudiante – Renouvellement de convention avec le CROUS de
Nantes et renouvellement de la convention avec l’Edit de Nantes –
Approbation.
M. SALECROIX
23 - Politique publique accessibilité universelle – Répartition de
subventions – Approbation.
M. BLINEAU
24 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première
répartition de subventions – Approbation.
Mme BENÂTRE
25 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne –
Subventions – Approbation.
M. HUARD
26 - Echanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions –
Approbation.
M. SOBCZAK 4 sur 4
27 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux
projets – Subventions – Conventions – Approbation.
M. SALAÜN
28 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
29 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs –
Dispositions diverses – Approbation.
Mme LEFRANC
30 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et
travaux – Approbation.
M. CHATEAU
31 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier –
Approbation.
M. BOLO