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Déliberation - Deliberations conseil municipal 9 fevrier 2018
Document publié le Vendredi 9 février 2018 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 9 fevrier 2018)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 9 février 2018
Ordre du jour
Conseil municipal du 9 février 2018 - Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2017 –
Approbation.
Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
Mme le MAIRE
2A - Voeu – Abandon du transfert de l’aéroport. M. BOLO
3 - Budget primitif 2018 – Vote du budget principal et du budget annexe de fossoyage – Approbation.
M. BOLO
4 - Vote des taux 2018 des 3 taxes directes locales – Approbation. M. BOLO
5 - Nantes – Rezé – Projet urbain Pirmil les Isles – Avis sur l’évaluation
environnementale préalable à la création de la Zone d’Aménagement
Concerté Pirmil Les Isles.
M. ROBERT
6 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation.
Mme NAËL
7 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps
libres – Conventions – Approbation.
Mme NAËL
8 - Politique publique « familles et parentalité » – Première répartition de
subventions – Approbation.
Mme SALOMON
9 - Petite enfance – Guichet unique – Règlement de fonctionnement de la
commission d’admission – Approbation.
Mme RODRIGUEZ
10 - Ateliers d’artistes îlot des Iles et Félix Thomas – Subventions de
fonctionnement et d’investissement Collectif Bonus – Conventions –
Approbation.
M. MARTINEAU
11 - Développement culturel – Première répartition de subventions –
Conventions et avenant – Approbation.
M. MARTINEAU
12 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures
conventionnées – Conventions – Avenant – Approbation.
M. MARTINEAU
13 - Politique de la Lecture publique et du livre – Prix Bermond-Boquié –
Convention – Approbation.
M. SEASSAU
14 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre l’État, le Département de Loire
Atlantique, la Ville et le Centre Chorégraphique National de Nantes –
Approbation.
M. SEASSAU 15 - Convention de partenariat entre l’État, la Ville de Nantes et le Département
de Loire Atlantique, et Le Pannonica (Association Nantes Jazz Action) –
Approbation.
M. MARTINEAU
16 - Convention de partenariat culturel Ville de Nantes – Nantes Métropole
Habitat – Approbation.
M. MARTINEAU
17 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenant –
Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain
– Acquisitions – Approbation.
M. CHATEAU
18 - Travaux de reconstruction et de réhabilitation Basilique Saint Donatien –
Validation du projet – Consultation des Entreprises – Approbation.
M. CHATEAU
19 - Voies publiques – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU
20 - Plan d’actions ville la nuit – Appel à projets « Les temps de la nuit » –
Subventions – Approbation.
M. MAUDUIT
21 - Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions et
avenants - Approbation.
Mme BASSAL
22 - Associations Adolescence et Jeunesse – Première répartition de
subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. MARTIN
23 - Associations Vie Étudiante – Première répartition de subventions –
Approbation.
M. SALECROIX
24 - Sports – Première répartition de subventions – Conventions et avenants –
Approbation.
M. REBOUH
25 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition
de subventions – Approbation.
Mme BENÂTRE
26 - Politiques publiques Égalité et Lutte contre les discriminations – Répartition
de subventions – Convention – Approbation.
Mme BASSAL
27 - Associations œuvrant dans le domaine du handicap – Répartition de
subventions – Approbation.
M. BLINEAU
28 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne –
Subventions – Approbation.
M. HUARD
29 - Échanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets –
Subventions – Approbation.
M. SOBCZAK
30 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
31 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions
diverses – Approbation.
Mme LEFRANC 32 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux –
Approbation.
M. CHATEAU
33 - Accueil périscolaire dans les écoles publiques – Association Nantes action
périscolaire – Création d’une mission d’information et d’évaluation
M. BOLO
34 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
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