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Déliberation - Deliberations conseil municipal 3 fevrier 2017
Document publié le Vendredi 3 février 2017 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 3 fevrier 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 3 février 2017
Ordre du jour
Conseil municipal du 3 février 2017 - Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
- Communication thématique :
« Solidarités : une ambition collective pour Nantes ».
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2016 –
Approbation.
Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
Mme le MAIRE
3 - Budget primitif 2017 – Vote du budget principal et du budget annexe de
fossoyage – Approbation.
M. BOLO
4 - Vote des taux 2017 des 3 taxes directes locales – Approbation. M. BOLO
5 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et
d'information des demandeurs – Avis de la commune de Nantes.
Mme CHIRON
6 - Quartier Dervallières-Zola – Complexe sportif de la Durantière –
Construction d'une halle de tennis – Validation du projet – Procédure
adaptée – Demande de subventions – Approbation.
M. REBOUH
7 - Quartier Dervallières-Zola – Stade de la Durantière – Réfection du
terrain gazonné synthétique de football – Validation du projet – Marché
de travaux – Demande de subventions – Approbation.
M. REBOUH
8 - Adhésions au réseau mondial de l'Organisation Mondiale de la Santé
« Villes Amies des Aînés » et au « Réseau francophone des Villes
Amies des Aînés » - Approbation.
Mme PIAU
9 - Politique publique en faveur des personnes âgées – Association Office
des Retraités et des Personnes Agées de Nantes (ORPAN) –
Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2017 – Approbation.
Mme LEFRANC
10 - Médiation sociale en milieu scolaire « Médiateur à l'école » -
Convention cadre entre l’État, le Département de Loire-Atlantique, les
Villes de Nantes, Saint-Herblain et Saint-Nazaire et l'association
OPTIMA – Approbation.
M. DEMIREL 11 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre –
Conventions – Approbation.
Mme NAËL
12 - Multi-accueils municipaux – Convention de partenariat entre la Ville et
l'Association ADAPEI de Loire-Atlantique – Approbation.
Mme RODRIGUEZ
13 - Politique publique « familles et parentalité » – Convention cadre
départementale relative à la médiation familiale et aux espaces de
rencontre – Subventions - Approbation.
Mme SALOMON
14 - ACCOORD – Accueils de loisirs et séjours de vacances – Prorogation
de la délégation de service public – Avenant n° 1 au contrat de
délégation de service public – Approbation.
M. BOLO
15 - Accueils de loisirs et séjours de vacances – Délégation de service
public – Approbation du principe.
M. BOLO
16 - Associations Adolescence et Jeunesse – Première répartition de
subventions – Avenant – Conventions – Approbation.
M. MARTIN
17 - Associations Vie Etudiante – Première répartition de subventions –
Approbation.
M. SALECROIX
18 - Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions –
Approbation.
Mme BASSAL
19 - Sports – Première répartition de subventions – Conventions et
avenants – Approbation.
M. REBOUH
20 - Plan de développement et de promotion de l'aviron, du kayak et de la
voile – Conventions d'objectifs – Approbation.
M. REBOUH
21 - Politiques publiques « Migration/Intégration/Diversité » et « Lutte contre
les discriminations » - Répartition de subventions – Approbation.
Mme BASSAL
22 - Associations œuvrant dans le domaine du handicap – Répartition de
subventions – Approbation.
M. BLINEAU
23 - Politique publique Egalité Femmes-Hommes et LGBT (Lesbiennes,
Gay, Bi et Trans) – Subventions 2017 – Approbation.
Mme FAVENNEC
24 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première
répartition de subventions – Approbation.
Mme BENÂTRE 25 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne –
Subventions – Approbation.
M. HUARD
26 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets –
Subventions – Approbation.
M. SALAÜN
27 - Développement culturel – Première répartition de subventions –
Conventions et avenants – Approbation.
M. MARTINEAU
28 - Politique de la lecture publique et du livre – Conventions et avenants –
Approbation.
M. SEASSAU
29 - Culture – Equipements en régie, établissements publics et structures
conventionnées – Conventions – Approbation.
M. MARTINEAU
30 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions –
Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine
urbain – Dispositions diverses – Approbation.
M. CHATEAU
31 - Dénomination de voies publiques – Approbation. M. CHATEAU
32 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
33 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs –
Dispositions diverses – Approbation.
Mme LEFRANC
34 - Partenariat avec le monde associatif – Mission d'information et
d'évaluation – Communication du rapport de la Mission.
Mme BASSAL
35 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux
– Avenant – Approbation.
M. CHATEAU
36 - Mutualisations entre la Métropole et les communes de la Métropole –
Définition du périmètre de mutualisation à expertiser.
M. BOLO
37 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
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