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Déliberation - délibération Conseil municipal 25 juin 2021
Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - délibération Conseil municipal 25 juin 2021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Direction Vie des assemblées
Ordre du jour Conseil municipal du 25 juin 2021
1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 2 avril 2021 – Approbation.
Procès-verbal M. ASSEH
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.
M. ASSEH
2A Voeu : Crise sanitaire, urgence sociale, l’État doit agir ! M. ASSEH
3 Compte de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2020 – Budget Ville – Approbation.
Compte de gestion M. BOLO
4 Compte Administratif 2020 – Budget principal Ville – Approbation. M57 Par CR
Rapport financier
M. BOLO
5 Rapport d’activité 2020 du Centre Communal d’Action Sociale – Présentation.
Rapport Mme HAKEM
6 Égalité : rapport annuel 2020 – Accessibilité universelle – Présentation.
Rapport Mme BENÂTRE
7 Égalité : rapports annuels 2020 – Politiques publiques lutte contre les discriminations et égalité femmes-hommes – Présentation.
Rapports Egalité F/H
Rapports
Discrimination
Mme BERTU
8 Égalité : rapport annuel 2020 – Migration - Intégration – Présentation.
Rapport Mme BOISRAME
9 Centre de Vaccination de Nantes Erdre – Convention de financement avec l’Agence Régionale de Santé – Approbation.
Convention Mme COLLINEAU
10 Plan de soutien culture - Fonds d'aide à la continuité d'activité et d'emploi des acteurs culturels – Attributions et répartitions de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Conventions et
avenants
M. SEASSAU
11 Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Troisième répartition de subventions de fonctionnement et d’investissement – Conventions – Avenants – Approbation.
Conventions et
avenants
Mme BERTU
12 Politique publique Petite Enfance – Crèches associatives – Attribution de subventions – Dispositif d’aide exceptionnelle COVID- 19 – Approbation.
Avenants Mme NAULIN
13 ACCOORD – Accueils de loisirs et séjours de vacances – Avenant n°3 au contrat de délégation de service public – Gratuité des séjours – Approbation.
Avenant M. BOLO
1 sur 3 14 Appel à créativité « Lieux à réinventer » – Bilan et lancement de la 2ème édition – Approbation.
M. ASSEH
15 Projet éducatif de territoire – Approbation. PEDT Convention
Mme RODRIGUEZ
16 Intégration au réseau Ville amie des enfants d’UNICEF France – Plan d’action – Approbation.
Annexes Mme RODRIGUEZ
17 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions – Approbation.
Conventions Mme RODRIGUEZ
18 Renouvellement de la convention déterminant les conditions d’accueil des élèves de l’Institut Public Ocens au sein du groupe scolaire Ledru Rollin – Sarah Bernhardt – Convention – Approbation.
Convention Mme RODRIGUEZ
19 Expérimentation territoires zéro chômeur de longue durée – Approbation.
Charte M. OUGGOURNI
20 Nantes - Saint-Herblain – ZAC du Grand Bellevue – Programme des équipements publics – Principe de réalisation - Approbation.
PEP
Dossier de réalisation
M. ASSEH
21 Politique publique du patrimoine – Révision du dispositif d’aides à la restauration du patrimoine bâti ancien – Convention Centre Ancien Protégé – Subventions – Approbation.
Annexes M. CHATEAU
22 Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
Conventions et
avenants
M. CHATEAU
23 Politique publique du patrimoine - Conseil Nantais du Patrimoine – Renouvellement – Approbation.
Liste M. CHATEAU
24 Voies publiques – Dénomination – Approbation. Plans M. CHATEAU
25 Développement Culturel – Attributions et répartitions de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Conventions et avenants M. SEASSAU
26 Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation.
Annexes M. SEASSAU
27 Culture – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. Conventions M. ASSEH
28 Culture et proximité – Pratiques culturelles amateurs – Pratiques culturelles émergentes – Attributions et répartitions de subventions – Convention et avenants – Approbation.
Conventions et
avenants
Mme BOURDON
29 Sports – Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants – Approbation.
Annexes M. REBOUH
30 Politique Jeunesse – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) – Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.
Conventions et
avenants
Mme LANGLOIS
31 Bureaux des projets – Fonds de soutien à l’initiative citoyenne – Subventions – Approbation.
Mme BASSANI
32 Actions de coopération et de solidarité internationale – Subventions – Conventions – Approbation.
Convention M. GUISSE
33 Jumelages européens – Subventions – Approbation. Conventions M. PASCOUAU
34 Cosmopolis – Echanges Internationaux – Subventions – Approbation.
Convention et avenant M. MARAIS
2 sur 3 35 Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Approbation.
M. TALLEDEC
36 Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième répartition de subventions – Approbation.
Mme COLLINEAU
37 Politique publique Petite Enfance – Lieux Accueil Enfants-Parents – Conventions – Subventions – Approbation.
Conventions Mme NAULIN
38 Politique publique Petite Enfance – Associations– Attributions de subventions – Approbation.
Convention Mme NAULIN
39 Politique publique « familles et parentalité » – Troisième répartition de subventions – Avenant – Approbation.
Convention Mme NAULIN
40 Politique publique ville non sexiste – Troisième répartition de subventions – Approbation.
Convention et avenant M. BOLO
41 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
Annexes Mme BASSAL
42 Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
Annexes M. QUERO
43 Acquisitions et cessions foncières – Approbation. M. BOLO
44 Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO
45 Cession de Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) – Approbation. M. RIOM
46 Affectation du résultat 2020 – Décision Modificative 2021 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.
M 57 – BS
APCP
Annexes
M. BOLO
47 Désignations diverses. Mme la Maire
48 SAEM Nantes-métropole Gestion Equipements – Financement de l’opération d’adaptation de l’offre d’hébergements locatifs à Nantes Camping – Emprunt auprès de la Banque Postale – Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 50 % – Convention – Approbation.
Annexes M. ASSEH
49 Rapports annuels 2020 - Partenaires externes. Rapports administrateurs
Rapport CNM
Rapport Gymnase
Malakoff
Rapports délégataires
M. BOLO
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