Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 01 14 liste des deliberations
Déliberation - 2025 11 12 registre liste des deliberations
Déliberation - 2025 05 15 registre liste des deliberations
Déliberation - 2025 10 08 registre liste des deliberations
Déliberation - 2025 07 02 registre liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 11 registre liste des deliberations
Déliberation - deliberations septembre 2024
Déliberation - deliberations septembre 2024
Déliberation - deliberations fevrier 2024
Déliberation - deliberations 8 mars 2023 82acb6c6
Déliberation - 2026 02 11 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maulévrier.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 11 liste des deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
fl
|
MAULEVRI
H)*
2026_09 -
2026_10 -
2026_11-
2026_12 -
2026_13-
2026_14
2026_15 -
2026_16 -
2026_17-
2026_18-
2026_19-
2026_20 -
Liste des délibérations examinées
en séance ordinaire du conseil municipal
du MERCREDI 11 FEVRIER 2026
Label Villes et Villages d’Accueil des Véhicules d’Epoque / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Renouvellement de la ligne de trésorerie / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Dispositif Argent de Poche / Approuvée à l'unanimité des 20 votants
Demande de subvention, projet aménagement voirie Site Sabine Barué-Aucher / Approuvée à
l’unanimité des 20 votants
Subvention ADMR / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
SIEML : Conventions études de faisabilité ENR — Géothermie / Approuvée à l’unanimité des 20
votants
Mises à disposition de l'immeuble sis au 1 Rue Cossin de Belletouche (podologue et ostéopathe)/
Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Aide financière accordée aux particuliers dans le cadre de la charte de qualité portant sur
l'entretien et la restauration du bâti ancien / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Voie douce RD20 — Demande de déclaration d'utilité publique —- Ouverture des enquêtes publiques
{annule et remplace la délibération n°2025-45 du 11 juin 2025) / Approuvée à l'unanimité des 20
votants
Création 3 postes non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité / Approuvée à
funanimité des 20 votants
Création d’un emploi permanent d’Assistant de conservation à temps non complet — Filière
Culturelle / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Mise à jour du tableau des effectifs — Suppression de postes / Approuvée à Funanimité des 20
votants
Liste des conseillers municipaux présents et/ou représentés à la séance du conseil municipal :
M. Dominique HERVÉ, Maire, Mme Mélanie GUILLOTEAU, M. Didier TOUZÉ, Mme Stéphany OUVRARD, M. Pascal LANDREAU,
Adjoints, Mme Nathalie DECRON, M. Régis WIRTZ, M. Jacques BAUDRY, M. Bruno FORTIN, Mme Catherine FUCHÉ, M. Vianney
FONTENEAU, M. Yannick HÉLARD, Mme Nadège BERAULT, Mme Delphine DESCÔTIS, M. Raphaël COUTOLLEAU, Mme
Soutsakhone BAUDOUIN, Mme Odile CHIRON {procuration à M. Raphaël COUTOLLEAU), Mme Claudine FERCHAUD
{procuration à Mme Catherine FUCHÉ), M. Laurent AUDOUIT {procuration à Mme Mélanie GUILLOTEAU), M. Sébastien
CHOTARD (procuration à M. Pascal LANDREAU), conseillers municipaux.
L’ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 22h25
La secrétaire de séance,
Delphine DESCÔTIS
Fi S