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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maulévrier.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 14 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
2026_01 -
2026_02 -
2026_03 -
2026_04 -
2026_05 —
2026_06 -
2026_07 —
2026_08 -
Liste des délibérations examinées
en séance ordinaire du conseil municipal
du MERCREDI 14 JANVIER 2026
Convention de groupement de commandes avec Cholet Agglomération - Fournitures
administratives (2026-2030) / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Nouvelle convention avec ATC France — Convention d'occupation du domaine public de l'antenne
relais située au stade / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
SIEML : contrat d'occupation temporaire (COT) pour l'installation et l'exploitation d’une centrale
photovoltaïque en toiture du centre technique municipal de la commune de Maulévrier /
Approuvée à l’unanimité des 20 votants
SIEML : contrat d'organisation de l'opération d’autoconsommation collective «ACC Maulévrier » et désignation de la Personne Morale Organisatrice (PMO) / Approuvée à l’unanimité des 20
votants
SIEML : Achat d'électricité produite par le Siéml à partir de panneaux photovoltaïques dans le cadre
de l'opération d’autoconsommation collective sur la commune de Maulévrier/ Approuvée à
l'unanimité des 20 votants
Projets 2026 : demandes DETR et DSIL : Dossier demande subvention DETR : Restauration Chapelle
Toutes Aides / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Projets 2026 : demandes DETR et DSIL : Dossier demande subvention DSIL : Bâtiment LE CERCLE /
Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Subvention CCAS 2026 / Approuvée à l'unanimité des 20 votants
Liste des conseillers municipaux présents et/ou représentés à la séance du conseil municipal :
M. Dominique HERVÉ, Maire, Mme Mélanie GUILLOTEAU, M. Didier TOUZÉ, Mme Stéphany OUVRARD, M. Pascal
LANDREAU, Adjoints, Mme Nathalie DECRON, M. Régis WIRTZ, Mme Claudine FERCHAUD, M. Jacques BAUDRY,
M. Bruno FORTIN, Mme Catherine FUCHÉ, M. Laurent AUDOUIT, M. Vianney FONTENEAU, M. Yannick HÉLARD,
Mme Delphine DESCÔTIS, M. Raphaël COUTOLLEAU, Mme Soutsakhone BAUDOUIN, M. Sébastien CHOTARD,
Mme Odile CHIRON (procuration à M. Dominique HERVE), Mme Nadège BERAULT (procuration à M. Raphaël
COUTOLLEAU), conseillers municipaux.
L'ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 22h15
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Yannick HÉLARD
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