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Ordre du Jour - odj cm 5 fevrier 2016
Document publié le Vendredi 5 février 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 5 fevrier 2016)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Banque,
Conseil Municipal du 5 février 2016 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 22 décembre 2015
b) Sur les résultats de la campagne nationale « écoles » de l’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 décembre 2015
2. Mutualisation avec la Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges : convention d’adhésion à deux services mutualisés
3. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour la réalisation d'un dépose-minute devant le groupe scolaire Paul Ebel
4. Demande de subvention au titre du programme LEADER pour la mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la restauration collective
5. Gestion du réseau de transports publics de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges : convention temporaire avec la société BUS-EST
6. Acquisition d’un bien immobilier permettant la création d’une Maison de Services au Public
7. Personnel territorial – Tableau des effectifs
8. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 15 décembre 2015 au 22 janvier 2016
9. Questions diverses
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