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Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 4 fevrier)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Industrie, Institutions publiques,
Conseil municipal du 4 février 2019 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Point d'information
Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 17 décembre 2018
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2018
2. Odonymie - Vœu sur la dénomination du Centre hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges
3. Fonds d’indemnisation des commerces de la rue Dauphine – Convention entre la Ville de Saint-Dié-
des-Vosges et la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges
4. Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de matériels et fournitures
informatiques au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme
Intercommunal et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges
5. Avis sur la carte scolaire du 1er degré
6. Convention de mise à disposition d’un agent communautaire auprès de la Ville de Saint-Dié-des-
Vosges
7. Convention de mise à disposition d’un agent communal auprès de la Caisse des Ecoles
8. Adhésion de la commune Les Rouges Eaux et de la Communauté d’Agglomération d’Epinal au
Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (S.D.A.N.C.)
9. Autorisation de passage du 34ᵉ Rallye Vosges Grand Est le 15 juin 2019 sur le territoire communal
de Saint-Dié-des-Vosges
10. Personnel territorial – Tableau des effectifs
11. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau des marchés attribués
12. Questions diverses
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