Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 17 décembre 2024
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 4 juin 2024
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 17 janvier 2023
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 12 mai 2026
Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 13 janvier 2026
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 9 juin 2026
Procès Verbal - PV du Conseil municpal du mardi 14 novembre 2023
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 11 mars 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 8 juillet 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 25 mars 2025
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 12 novembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil municipal du 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Rédigé
le
Bean
LL
PROCES
VERBAL
DU
MARDI
12
NOVEMBRE
2024
13/11/2024
La commune ax gran
crur
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEAUFOU
L'an
deux
mille vingt-quatre,
le six
novembre,
le Conseil
Municipal
est
convoqué
par
nous,
Delphine
HERMOUET,
Maire
de
BEAUFOU,
le douze
novembre
deux
mille
vingt-quatre
à 20h00
à
la
réunion
de
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
la
mairie.
À
BEAUFOU
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le douze
novembre
à
20
heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Beaufou,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Delphine
HERMOUET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 17
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
6
novembre
2024
Etaient
présents
: HERMOUET
Delphine,
BODIN
Jean-Philippe,
Annie
DAVIET,
VOINEAU
Didier,
AVENARD
Sophie,
GUILLOTON
Sabine,
FETIVEAU
Noémie,
METAIS
Sylvie,
FRAPPEREAU
Damien,
MAZEREAU
Céline,
Rémi
PEROCHEAU,
MAGAUD
Gérard,
RIGALLEAU
Maxime,
OIRY
Alexis,
ROULON
Freddy,
COLAS
Léonard.
Absente
: BAUDRY
Cécile,
Secrétaire
de
séance
: METAIS
Sylvie
Ouverture
de
séance
: 20h00
Le
quorum
étant
atteint
le
Conseil
municipal
peut
commencer.
ORDRE
DU
JOUR
1-
PRESENTATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
JEUNES
2-
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
3-
VALIDATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
DU
08/10/2024,
4-
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
&
VOIRIE
- ASSAINISSEMENT
5-
REDEVANCE
ASSAINISSEMENT
2025
6-
VENTE
CHEMIN
RURAL
LA
COULEVRIERE
— COMPLEMENT
&, URBANISME 7-
CONVENTION
OPERATIONNELLE
DE
MAITRISE
FONCIERE
AVEC
L'ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
DE
VENDEE
&, ADMINISTRATION
8-
APPROBATION
DU
SCHEMA
COMMUNAL
DE
DEFENSE
EXTERIEURE
CONTRE
L'INCENDIE
9-
REGIME
INDEMNITAIRE
RIFSEEP
-
MODIFICATION
10-
FRAIS
PERSONNEL
COMMUNAL
—
ASSAINISSEMENT
2024
11-
REFACTURATION
ENTRETIEN
CHEMIN
EOLIEN
2024
12-
CONTRAT
D'ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES
DU
PERSONNEL
-
HABILITATION
DONNEE
AU
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
VENDEE
13-
CREATION
DE
POSTES
AGENTS
RECENSEURS
14-
APPROBATION
DU
RAPPORT
2023
DE
VENDEE
EXPANSION
15-
FIXATION
DU
TARIF
«
ACCOMPAGNATEUR
»
-
SOIREE
DES
BENEVOLES
16-
TARIFS
DES
SALLES
COMMUNALES
—
ANNEE
2025
&
QUESTIONS
DIVERSES
Page
1 sur
2 LISTING
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DU
CONSEIL
DU
12
NOVEMBRE
2024
Validation
du
secrétaire
de
séance
: METAIS
Sylvie
Validation
par
Mme
HERMOUET,
Maire
N°
|
DELIBERATION
NUMERO DELIBERATION
1
Redevance
assainissement
—
Année
2025
202443
2
Vente
chemin
rural
la
Coulevrière
—
Complément
202444
3
Convention
opérationnelle
de
maîtrise
foncière
avec
l'Etablissement |
202445
Public
de
Vendée
en
vue
de
réaliser
un
projet
de
renouvellement
urbain
en
cœur
de
bourg
4
Approbation
du
Schéma
Communal
de
Défense
contre
l'Incendie
202446
5
Régime
indemnitaire
RIFSEEP
—
Modification
202447
6
Frais
personnel
communal
—
Assainissement
2024
202448
7
Refacturation
des
frais
d'entretien
du
chemin
des
éoliennes
—
Année |
202449
2024
8
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
— |
202450
Habilitation
donnée
au
Centre
de
Gestion
de
la
Vendée
9
Création
de
postes
d'agents
recenseurs
202451
10
|
Approbation
du
rapport
d'activités
2023
de
Vendée
Expansion
202452
11
|
Fixation
du
tarif accompagnateur
— Soirée
des
bénévoles
202453
12
|
Tarifs
des
salles
communales
—
Année
2025
202454
Le
13
Novembre
2024
Mme
le
Maire
Secrétaire
de
Séance
Delphine
HERMOUET
Sylvie
METAIS
Page
2
sur
2